Fauchage du Domaine Public Fluvial, secteur vélo-route, sur l'UTI Petite Saône de VNF.
Voies navigables de France
Les prestations consistent à réaliser : - La fauche mécanique des abords de la vélo-route, de l'eau à la limite du DPF. - La fauche manuelle des contours des arbres (arbres d'alignement ou isolés) et des équipements (panneaux de signalisation, barrière de sécurité, ...) compris dans ce périmètre. - L'entretien des haies et des bords de bois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-21 | Avis de marché |
| 2025-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauchage du Domaine Public Fluvial, secteur vélo-route, sur l'UTI Petite Saône de VNF.
Numéro de référence: M2551I0012
Brève description:
“Les prestations consistent à réaliser : - La fauche mécanique des abords de la vélo-route, de l'eau à la limite du DPF. - La fauche manuelle des contours...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: M2551I0012 Lot 1
Titre: Secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauchage du DPF sur le secteur de Gray (d'Auxonne à Charentenay)”
Informations complémentaires:
“Se reporter au DCE publié”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au RC”
Adresse postale: Voies Navigables de France
Dtrs
Uti ps
Code postal: 70100
Ville: Gray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Période ferme d'un an renouvelable 3 fois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: M2551I0012 Lot 2
Titre: Secteur de Port sur Saône
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauchage du DPF sur le secteur de Port sur Saône (de Soing à Corre)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Dtrs/uti ps
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779100075
Adresse postale: Direction Territoriale Rhône Saône
UTI Petite Saône
5 quai de Vergy
Code postal: 70100
Commune postale: Gray
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et Marchés
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 00000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Se reporter au RC”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Département: Doubs
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter au RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 098-330437 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauchage du Domaine Public Fluvial, secteur vélo-route, sur l'UTI Petite Saône de VNF.
Numéro de référence: M2551I0012
Brève description:
“Les prestations consistent à réaliser : - La fauche mécanique des abords de la vélo-route, de l'eau à la limite du DPF. - La fauche manuelle des contours...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: M2551I0012 Lot 1
Titre: Secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauchage du DPF sur le secteur de Gray (d'Auxonne à Charentenay)”
Informations complémentaires:
“Se reporter au DCE publié”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au RC”
Adresse postale: Voies Navigables de France
Dtrs
Uti ps
Code postal: 70100
Ville: Gray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Période ferme d'un an renouvelable 3 fois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: M2551I0012 Lot 2
Titre: Secteur de Port sur Saône
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauchage du DPF sur le secteur de Port sur Saône (de Soing à Corre)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Dtrs/uti ps
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779100075
Adresse postale: Direction Territoriale Rhône Saône
UTI Petite Saône
5 quai de Vergy
Code postal: 70100
Commune postale: Gray
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et Marchés
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 00000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Se reporter au RC”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Département: Doubs
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter au RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 098-330437 (2025-05-21)
Avis d'attribution de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fauchage du Domaine Public Fluvial, secteur vélo-route, sur l'UTI Petite Saône de VNF.”
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 188 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 188 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: M2551I012A
Titre: Fauchage du DPF sur le secteur de l'UTI PS
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauchage du DPF sur le secteur de Gray (d'Auxonne à Charentenay) Lot 1 Secteur de Gray”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Description
Identifiant interne: M2551I012B
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauchage du DPF sur le secteur de Port sur Saône (de Soing à Corre) Lot 2 Secteur de Port sur Saône”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au DCE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M2551I012A
Date de conclusion du contrat: 2025-10-17 📅
Titre: M2551I012A
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Parette Lot 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description:
“Débroussaillage manuel”
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 2 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Débroussaillage manuel”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Voies Navigables de France
Nom et adresse du contractant
Nom: Parette
Numéro d'enregistrement national: 79190107700010
Département: Haute-Saône
Code postal: 70130
Commune postale: Ferrières-Les-Ray
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Parette Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 1 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 69
Commune postale: Lyon
Point de contact: Pole Juridique et marché
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 213-731418 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fauchage du Domaine Public Fluvial, secteur vélo-route, sur l'UTI Petite Saône de VNF.”
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 188 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 188 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: M2551I012A
Titre: Fauchage du DPF sur le secteur de l'UTI PS
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauchage du DPF sur le secteur de Gray (d'Auxonne à Charentenay) Lot 1 Secteur de Gray”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Description
Identifiant interne: M2551I012B
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauchage du DPF sur le secteur de Port sur Saône (de Soing à Corre) Lot 2 Secteur de Port sur Saône”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au DCE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M2551I012A
Date de conclusion du contrat: 2025-10-17 📅
Titre: M2551I012A
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Parette Lot 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description:
“Débroussaillage manuel”
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 2 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Débroussaillage manuel”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Voies Navigables de France
Nom et adresse du contractant
Nom: Parette
Numéro d'enregistrement national: 79190107700010
Département: Haute-Saône
Code postal: 70130
Commune postale: Ferrières-Les-Ray
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Parette Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 1 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 69
Commune postale: Lyon
Point de contact: Pole Juridique et marché
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 213-731418 (2025-11-04)
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