Etudes et maîtrise d'oeuvre des travaux de VRD et d'aménagements sur la commune de Sèvremoine
Commune de Sèvremoine
Réalisation d'études et de missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux de VRD et d'aménagements : rénovation, requalification, aménagements sécuritaires, embellissement, renouvellement urbain et extension urbaine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en génie civil › Services de conseil en matière d'infrastructure
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-20 | Avis de marché |
| 2025-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes et maîtrise d'oeuvre des travaux de VRD et d'aménagements sur la commune de Sèvremoine
Numéro de référence: P2025-012
Brève description:
“Réalisation d'études et de missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux de VRD et d'aménagements : rénovation, requalification, aménagements...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Description
Identifiant interne: P2025-012
Description du marché:
“Réalisation d'études et de missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux de VRD et d'aménagements : rénovation, requalification, aménagements...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Adresse postale: 23, place henri doizy
Code postal: 49450
Ville: Sevremoine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sèvremoine
Numéro d'enregistrement national: 20005438500014
Adresse postale: 23, place henri doizy
Code postal: 49450
Commune postale: Sevremoine
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241497663 📞
URL: https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16231_1102602.html 🌏
URL de participation: https://sevremoine.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0255101002 📞
Source: OJS 2025/S 119-407603 (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes et maîtrise d'oeuvre des travaux de VRD et d'aménagements sur la commune de Sèvremoine
Numéro de référence: P2025-012
Brève description:
“Réalisation d'études et de missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux de VRD et d'aménagements : rénovation, requalification, aménagements...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Description
Identifiant interne: P2025-012
Description du marché:
“Réalisation d'études et de missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux de VRD et d'aménagements : rénovation, requalification, aménagements...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Adresse postale: 23, place henri doizy
Code postal: 49450
Ville: Sevremoine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sèvremoine
Numéro d'enregistrement national: 20005438500014
Adresse postale: 23, place henri doizy
Code postal: 49450
Commune postale: Sevremoine
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241497663 📞
URL: https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16231_1102602.html 🌏
URL de participation: https://sevremoine.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0255101002 📞
Source: OJS 2025/S 119-407603 (2025-06-20)
Avis de marché (2025-07-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des offres a été repoussée au jeudi 31 juillet 2025 à 12 heures”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 86461eba-b3f1-4665-8ed2-9b3f88839762-01
Source: OJS 2025/S 127-439495 (2025-07-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des offres a été repoussée au jeudi 31 juillet 2025 à 12 heures”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 86461eba-b3f1-4665-8ed2-9b3f88839762-01
Source: OJS 2025/S 127-439495 (2025-07-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕