Etudes environnementales réglementaires au profit du CHU DE BORDEAUX
CHU de Bordeaux
Etudes environnementales réglementaires au profit du CHU DE BORDEAUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gestion environnementale › Contrôle de la conformité aux normes environnementales
- • Gestion environnementale › Services de conseils environnementaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-07 | Avis de marché |
| 2025-01-27 | Avis de marché |
| 2025-02-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes environnementales réglementaires au profit du CHU DE BORDEAUX
Numéro de référence:
Brève description: Etudes environnementales réglementaires au profit du CHU DE BORDEAUX
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 422 150 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Contrôle de la conformité aux normes environnementales
📦
Adresse postale: Chu de bordeaux
Le groupe hospitalier Pellegrin
Place Amélie Raba Léon
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Adresse postale: Hôpital Xavier Arnozan
1 Avenue Magellan
Code postal: 33604
Ville: Pessac
Adresse postale: Hôpital Haut-Lévêque
Avenue du Haut-Lévêque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique (Se référer au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-12 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date transmise à titre informatif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-12 12:05:00 📅
Informations complémentaires: date transmise à titre informatif
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-02 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique de l'entreprise: se référer au règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Conformément aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.travaux@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: 0557820318 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DIRECCTE Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
118 cours du Maréchal Juin
TSA 10001
Code postal: 330075
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 006-011734 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes environnementales réglementaires au profit du CHU DE BORDEAUX
Numéro de référence:
24PI003
Brève description: Etudes environnementales réglementaires au profit du CHU DE BORDEAUX
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 422 150 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24PI003
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période allant de La date de notification du marché et jusqu'à et la réception du dernier livrable (tranches optionnelles comprises). En cas de recouvrement des tranches (tranche ferme et optionnelles) dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 24 mois hors instruction des services de l'Etat et autres procédures administratives nécessaires
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Adresse postale: Chu de bordeaux
Le groupe hospitalier Pellegrin
Place Amélie Raba Léon
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Adresse postale: Hôpital Xavier Arnozan
1 Avenue Magellan
Code postal: 33604
Ville: Pessac
Adresse postale: Hôpital Haut-Lévêque
Avenue du Haut-Lévêque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique (Se référer au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché fixe toutes les conditions d'exécution des prestations :
- Tranche ferme et tranches optionnelles :
Elles sont exécutées conformément aux prestations définies dans le CCAP et CCTP, ainsi que les prestations issues de la DPGF
- Prestations ponctuelles :
Elles sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :
o Les prestations relatives aux réunions supplémentaires, définies dans le CCAP et CCTP et issues du BPU,
o Les prestations relatives aux autres expertises et vacations, définies dans le CCAP et CCTP et issues du BPU.
Estimation de la part ordinaire (tranche ferme + tranches optionnelles) sur la durée totale du marché : 422 150 Euros HT
Estimation de la part à bon de commande sur la durée totale du marché : 5 000 Euros HT
Montant maximum part à bon de commande sur la durée totale du marché: 10 000,00 Euros HT
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il n'est pas prévu de décomposition en lots en raison de l'homogénéité des prestations demandées sur le CHU DE BORDEAUX. Les prestations sont réparties pour la part ordinaire en 21 tranches (1 tranche ferme et 20 tranches optionnelles) et des prestations ponctuelles pour la part à bons de commande.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-12 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date transmise à titre informatif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-12 12:05:00 📅
Informations complémentaires: date transmise à titre informatif
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-02 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique de l'entreprise: se référer au règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Conformément aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.travaux@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: 0557820318 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Le 16/01/2025 à 14h00 et/ou le 28/01/2025 à 09h00. Les modalités de la visite sont définies dans le règlement de consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
130022858
Adresse postale: DIRECCTE Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
118 cours du Maréchal Juin
TSA 10001
Code postal: 330075
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
173300054
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 006-011734 (2025-01-07)
Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 422 150 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f67cefd2-a69b-4b66-933e-add722c11994-02
Source: OJS 2025/S 020-063293 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 422 150 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée :
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12h00.
Information relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/03/2025 à 12h05 (Date transmise à titre informatif)
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 22/02/2025 à 23h59
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f67cefd2-a69b-4b66-933e-add722c11994-02
Source: OJS 2025/S 020-063293 (2025-01-27)
Avis de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 422 150 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-05 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-05 12:05:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-22 23:59:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7a98a302-b37d-415d-a341-ad1282c6eba9-01
Source: OJS 2025/S 024-076684 (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 422 150 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-05 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-05 12:05:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-22 23:59:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée : 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12h00. Information relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 05/03/2025 à 12h05 (Date transmise à titre informatif)
5.1.11 Documents de marché Date limite de demande d'informations complémentaires : 22/02/2025 à 23h59
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7a98a302-b37d-415d-a341-ad1282c6eba9-01
Source: OJS 2025/S 024-076684 (2025-02-03)
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