ÉTUDES DE RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ DES BÂTIMENTS FACE AU RISQUE INONDATION ( 3 LOTS)
Clermont Auvergne Métropole
ÉTUDES DE RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ DES BÂTIMENTS FACE AU RISQUE INONDATION ( 3 LOTS)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-24 | Avis de marché |
| 2026-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ÉTUDES DE RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ DES BÂTIMENTS FACE AU RISQUE INONDATION ( 3 LOTS)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité des entreprises de moins de 20 salariés face au risque inondation
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité des établissements recevant du public face au risque inondation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité de l’habitat face au risque inondation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780106 (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ÉTUDES DE RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ DES BÂTIMENTS FACE AU RISQUE INONDATION ( 3 LOTS)
Numéro de référence:
2025CM-PRI196
Brève description:
ÉTUDES DE RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ DES BÂTIMENTS FACE AU RISQUE INONDATION ( 3 LOTS)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité des entreprises de moins de 20 salariés face au risque inondation
Description du marché:
Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité des entreprises de moins de 20 salariés face au risque inondation
Informations complémentaires:
Lot 1 – Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité des entreprises de moins de 20 salariés face au risque inondation -
Montant Minimum sur 4 ans : 50 000EURO HT /4 ans
Montant Maximum sur 4 ans : 215 000EURO HT/4 ans
Ville: Clermont auvergne metropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité des établissements recevant du public face au risque inondation
Description du marché:
Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité des établissements recevant du public face au risque inondation
Informations complémentaires:
Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité des établissements recevant du public face au risque inondation
Montant Minimum sur 4 ans : 20 000EURO HT / 4 ans
Montant Maximum sur 4 ans : 189 000EURO HT/ 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité de l’habitat face au risque inondation
Description du marché:
Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité de l’habitat face au risque inondation
Informations complémentaires:
Accompagnement et diagnostics de réduction de la vulnérabilité de l'habitat face au risque inondation -
Montant Minimum sur 4 ans : 50 000EURO HT / 4 ans
Montant Maximum sur 4 ans : 210 000EURO HT/ 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Pour information, la rue de l’Artière située à AULNAT, a fait l’objet d’un petit lot n°4 intitulé : « Mission de diagnostic des logements impactés par des inondations sur la commune d’Aulnat » , en application de l’article R2123-1 du code de la commande publique.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national:
24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780106 (2025-11-24)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 614 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Identifiant interne:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Osgapi sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Osgapi sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tdarras@osgapi.com 📧
Téléphone: 0974769352 📞
Fax: 0974769352 📠
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 189 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artelia sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: sandrine.hallaf@arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0620091486 📞
Fax: 0620091486 📠
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organe de révision
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Source: OJS 2026/S 064-226297 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 614 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
26-26008-01_LOT 1
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Identifiant interne:
26-26008-02_LOT 2
26-26008-03_LOT 3
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26-26008-01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE OSGAPI SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Osgapi sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Osgapi sas
Numéro d'enregistrement national:
83512542800044
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tdarras@osgapi.com 📧
Téléphone: 0974769352 📞
Fax: 0974769352 📠
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 189 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ARTELIA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artelia sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia sas
Numéro d'enregistrement national:
44452352600804
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: sandrine.hallaf@arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0620091486 📞
Fax: 0620091486 📠
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organe de révision
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Source: OJS 2026/S 064-226297 (2026-03-31)
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