<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre marché composite a pour objet des travaux d'entretien préventifs et la maintenance curative de l'intégralité du patrimoine locatif individuel et collectif de Presqu'île Habitat en matière de nettoyage, curage, détartrage et débouchage des colonnes d'eaux usées et d'eaux vannes ainsi que de tous les ouvrages d'assainissement. Presqu'île Habitat est un Office Public de l'Habitat dont le parc immobilier comporte près de 8 000 logements et est situé sur les communes de CHERBOURG-EN-COENTIN, BARNEVILLE-CARTERET et PORTBAIL dans la MANCHE. Cet accord-cadre marché composite fixe toutes les conditions d'exécution des prestations prévisibles traitées à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles traitées par prix unitaire. Cette seconde partie est exécutée au fur et à mesure par l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des colonnes E.U et E.V ainsi que de tous les ouvrages d'assainissement
Numéro de référence: 2025-FCS-MAINT-023
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre marché composite a pour objet des travaux d'entretien préventifs et la maintenance curative de l'intégralité du patrimoine locatif individuel et collectif de Presqu'île Habitat en matière de nettoyage, curage, détartrage et débouchage des colonnes d'eaux usées et d'eaux vannes ainsi que de tous les ouvrages d'assainissement.
Presqu'île Habitat est un Office Public de l'Habitat dont le parc immobilier comporte près de 8 000 logements et est situé sur les communes de CHERBOURG-EN-COENTIN, BARNEVILLE-CARTERET et PORTBAIL dans la MANCHE.
Cet accord-cadre marché composite fixe toutes les conditions d'exécution des prestations prévisibles traitées à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles traitées par prix unitaire. Cette seconde partie est exécutée au fur et à mesure par l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. <br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦 Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre marché composite a pour objet des travaux d'entretien préventifs et la maintenance curative de l'intégralité du patrimoine locatif individuel et collectif de Presqu'île Habitat en matière de nettoyage, curage, détartrage et débouchage des colonnes d'eaux usées et d'eaux vannes ainsi que de tous les ouvrages d'assainissement.
Presqu'île Habitat est un Office Public de l'Habitat dont le parc immobilier comporte près de 8 000 logements et est situé sur les communes de CHERBOURG-EN-COENTIN, BARNEVILLE-CARTERET et PORTBAIL dans la MANCHE.
Cet accord-cadre marché composite fixe toutes les conditions d'exécution des prestations prévisibles traitées à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles traitées par prix unitaire. Cette seconde partie est exécutée au fur et à mesure par l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. <br/>
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Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2027-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une nouvelle consultation sera relancée lors du deuxième ou au plus tard du troisième trimestre 2029 si l'ensemble des reconductions sont prononcées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: A83D82FC-F81F-835B-9572245CD08612B5
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: A83D830B-E6A5-83AB-6524D27958CC41CA
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343875 (2025-05-27)
Avis d'attribution de marché (2025-09-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre marché composite a pour objet des travaux d'entretien préventifs et la maintenance curative de l'intégralité du patrimoine locatif individuel et collectif de Presqu'île Habitat en matière de nettoyage, curage, détartrage et débouchage des colonnes d'eaux usées et d'eaux vannes ainsi que de tous les ouvrages d'assainissement.
Presqu'île Habitat est un Office Public de l'Habitat dont le parc immobilier comporte près de 8 000 logements et est situé sur les communes de CHERBOURG-EN-COENTIN, BARNEVILLE-CARTERET et PORTBAIL dans la MANCHE.
Cet accord-cadre marché composite fixe toutes les conditions d'exécution des prestations prévisibles traitées à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles traitées par prix unitaire. Cette seconde partie est exécutée au fur et à mesure par l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre marché composite a pour objet des travaux d'entretien préventifs et la maintenance curative de l'intégralité du patrimoine locatif individuel et collectif de Presqu'île Habitat en matière de nettoyage, curage, détartrage et débouchage des colonnes d'eaux usées et d'eaux vannes ainsi que de tous les ouvrages d'assainissement.
Presqu'île Habitat est un Office Public de l'Habitat dont le parc immobilier comporte près de 8 000 logements et est situé sur les communes de CHERBOURG-EN-COENTIN, BARNEVILLE-CARTERET et PORTBAIL dans la MANCHE.
Cet accord-cadre marché composite fixe toutes les conditions d'exécution des prestations prévisibles traitées à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles traitées par prix unitaire. Cette seconde partie est exécutée au fur et à mesure par l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-309
Date de conclusion du contrat: 2025-08-27 📅
Titre: Entretien et maintenance des colonnes E.U et E.V ainsi que de tous les ouvrages d'assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 425 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Yves madeline
Numéro d'enregistrement national: 1655060-1-0-1
Adresse postale: Rte De Domfront
Code postal: 61100
Commune postale: Flers
Région: Orne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarp.cherbourg@groupe-sarp.com📧
Téléphone: 0233220339📞
“Le montant indiqué du marché public est le total Ht si l'ensemble des reconductions sont effectuées” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CBC6AD4D-0A45-36F3-B1212FE345C2AD16
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: CBC6AD81-D167-53B6-D8512D4E637D5E79
Source: OJS 2025/S 184-626670 (2025-09-24)