ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DES AIRES DE JEUX, DES CLÔTURES ET DES SOLS SPORTIFS

Avis de marché (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, des aires de jeux, des clôtures et des sols sportifs
Numéro de référence: 2025-16a27
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 879 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Tonte, fauchage, débroussaillage Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 280 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le renouvellement est prévu à la date anniversaire, une fois les périodes de reconduction terminées”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Taille motorisée des haies ettopiaires Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Entretien du patrimoinearboré Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Gestion des massifs et piedsd'arbres Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Sols sportifs stabilisés etsynthétiques Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de terrains de sports 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Terrains de sport en herbe Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Plantations et aménagements paysagers Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Entretien et réparation desaires de jeux Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Tonte et propreté centre-ville(lot réservé) Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Entretien, fourniture et posede clôtures Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Taille manuelle des haies ettopiaires Montant HT minimum du lot pour la durée totale, avec reconduction, du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mont Saint Aignan
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Numéro d'enregistrement national: 64389
Adresse postale: 59, rue Louis Pasteur
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dafim@montsaintaignan.fr 📧
Téléphone: 0235143016 📞
Fax: 0235143090 📠
URL: http://www.montsaintaignan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697461 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697461 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 3B377D91-A45A-9B6C-B21D38E9E139A72A
Adresse postale: 6, quai Ceineray
Code postal: 44035
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0240086433 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 3B377D83-C30C-AB78-383F6DC27CE07CCD
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 165-563990 (2025-08-27)