Elaboration du schéma directeur d'assainissement collectif sur les 20 communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration du schéma directeur d'assainissement collectif sur les 20 communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire Oisans
Code postal: 38520
Ville: Le bourg-d'oisans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg d'Oisans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: 0476110109 📞
Fax: 0476110165 📠
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1663499 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1663499 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387379 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration du schéma directeur d'assainissement collectif sur les 20 communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Numéro de référence:
2025-SDA2
Brève description:
<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1663499
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire Oisans
Code postal: 38520
Ville: Le bourg-d'oisans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Numéro d'enregistrement national:
1344
Adresse postale: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg d'Oisans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: 0476110109 📞
Fax: 0476110165 📠
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1663499 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1663499 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
1630FE1C-FD68-180B-EFA3B74CC5CA1FE0
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
1630FE66-FE73-9BC4-E8A8DBB9C1D4C6CB
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387379 (2025-06-13)
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