Elaboration de Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière de communes membres du SYGERLy
Sigerly
La consultation a pour objet la passation d'un accord cadre relatif à la conception des Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière (SDAL) pour les membres du SIGERLy souhaitant se doter d'un tel document. Les prestations et les conditions de leur exécution sont fixées par les pièces contractuelles, et notamment, s'agissant des spécifications techniques à respecter et des objectifs à atteindre par le CCTP et son annexe
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-30.
Qui ?- • Sigerly
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration de Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière de communes membres du SYGERLy
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Description
Titre: Elaboration de Schémas Directeurs d'Aménagements Lumières des communes
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 95 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-03 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 472657945 📞
URL: https://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1070265.html 🌏
URL de participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 022-067772 (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration de Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière de communes membres du SYGERLy
Brève description:
La consultation a pour objet la passation d'un accord cadre relatif à la conception des Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière (SDAL) pour les membres du SIGERLy souhaitant se doter d'un tel document. Les prestations et les conditions de leur exécution sont fixées par les pièces contractuelles, et notamment, s'agissant des spécifications techniques à respecter et des objectifs à atteindre par le CCTP et son annexe
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Produits/services: Services de conception d'études 📦
Description
Titre: Elaboration de Schémas Directeurs d'Aménagements Lumières des communes
Description du marché:
L'accord cadre a pour objet la passation d'un accord cadre relatif à la conception des Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière (SDAL) pour les membres du SIGERLy souhaitant se doter d'un tel document.
Durée de l'accord: 48 mois Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 95 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-03 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Règles habituelles de soumissionnement prévues par le Code de la commande publique.: Les documents et justifications nécessaires à l'étude des candidatures sont listés dans l'article 8.2.2 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national:
200058
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 472657945 📞
URL: https://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1070265.html 🌏
URL de participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 022-067772 (2025-01-30)
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