Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine. Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets). L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine
Numéro de référence: 2025-FCS-DCP-0175
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine.
Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets).
L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire).
Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'édition📦
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine.
Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets).
L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire).
Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
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Produits/services supplémentaires: Services d'édition📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP.
La date de démarrage des prestations est donnée à...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP.
La date de démarrage des prestations est donnée à titre indicative. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions du DCE.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette.
Le contrat prévoit le versement d'une avance (5%), sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur (30 jours)
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir au pouvoir adjudicateur, sans contrepartie financière, avant les dates et heures de remise des plis un échantillon correspondant à un ouvrage représentatif de leur production dans le domaine des beaux livres ou des livres à destination patrimoniale ou culturelle. Les modalités de transmission des échantillons et toutes les informations utiles sont à retrouver à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.
Le présent marché est réénuméré pour partie (diffusion, promotion et stockage) par abandon de recette du pouvoir adjudicateur sur la vente des ouvrages. La valeur estimée des prestations ne tient pas compte de l'abandon de recette.
Les autres prestations donneront lieu à l'émission de bons de commande ou à la conclusion de marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 208 000,00 euro(s) Ht pour la durée d'exécution du marché.
Numéro de la consultation : 2025-Fcs-Dcp-0175
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: EC6B5191-C6C8-B9C1-5426F1392E67E322
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: EC6B51A0-C652-585A-403D0817A48E9538
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799299 (2025-11-28)