Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine. Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets). L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine
Numéro de référence: 2025-FCS-DCP-0175
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine.
Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets).
L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire).
Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine.
Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets).
L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire).
Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'édition📦
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1746680
Produits/services supplémentaires: Services d'édition📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-16 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP.
La date de démarrage des prestations est donnée à titre indicative. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions du DCE.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette.
Le contrat prévoit le versement d'une avance (5%), sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur (30 jours)
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP.
La date de démarrage des prestations est donnée à titre indicative. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions du DCE.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette.
Le contrat prévoit le versement d'une avance (5%), sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur (30 jours)
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir au pouvoir adjudicateur, sans contrepartie financière, avant les dates et heures de remise des plis un échantillon correspondant à un ouvrage représentatif de leur production dans le domaine des beaux livres ou des livres à destination patrimoniale ou culturelle. Les modalités de transmission des échantillons et toutes les informations utiles sont à retrouver à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.
Le présent marché est réénuméré pour partie (diffusion, promotion et stockage) par abandon de recette du pouvoir adjudicateur sur la vente des ouvrages. La valeur estimée des prestations ne tient pas compte de l'abandon de recette.
Les autres prestations donneront lieu à l'émission de bons de commande ou à la conclusion de marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 208 000,00 euro(s) Ht pour la durée d'exécution du marché.
Numéro de la consultation : 2025-Fcs-Dcp-0175
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir au pouvoir adjudicateur, sans contrepartie financière, avant les dates et heures de remise des plis un échantillon correspondant à un ouvrage représentatif de leur production dans le domaine des beaux livres ou des livres à destination patrimoniale ou culturelle. Les modalités de transmission des échantillons et toutes les informations utiles sont à retrouver à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.
Le présent marché est réénuméré pour partie (diffusion, promotion et stockage) par abandon de recette du pouvoir adjudicateur sur la vente des ouvrages. La valeur estimée des prestations ne tient pas compte de l'abandon de recette.
Les autres prestations donneront lieu à l'émission de bons de commande ou à la conclusion de marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 208 000,00 euro(s) Ht pour la durée d'exécution du marché.
Numéro de la consultation : 2025-Fcs-Dcp-0175
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: EC6B5191-C6C8-B9C1-5426F1392E67E322
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799299 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-07-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine.
Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets).
L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire).
Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine.
Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets).
L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire).
Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 208 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026110
Date de conclusion du contrat: 2026-06-15 📅
Titre: Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 208 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001 Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Impression
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 80 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Impression
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Octopus
Numéro d'enregistrement national: 1746680-1-0-1
Adresse postale: 47 rue bras saint-martin
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel
Région: Seine-Maritime
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benoit.eliot@me.com📧
Téléphone: 0782882738📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 799299-2025
Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2.
Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes et à la conclusion de marchés subséquents (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14).
Il est conclu avec un montant maximum fixé à 208 000 euros Ht (hors abandon de recette)
Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2.
Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes et à la conclusion de marchés subséquents (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14).
Il est conclu avec un montant maximum fixé à 208 000 euros Ht (hors abandon de recette)
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 25BD5B18-AB6C-27DD-20C79E570CBB14F1 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues 25BD5B31-07A1-55EB-868374C6C9E8CA32
Source: OJS 2026/S 125-454388 (2026-07-01)