Dispositifs de signalisation plastique

Avis de marché (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de signalisation plastique
Brève description: Dispositifs de signalisation plastique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Description
Identifiant interne: 2025C029
Titre: Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation plastique pour équiper les routes départementales du Territoire de Belfort
Description du marché: Informations complémentaires: Se référer au Règlement de la consultation
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: Se référer au Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Département: Departement du territoire de belfort
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 084-279145 (2025-04-28)

Avis d'attribution de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.7
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 1

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot n° 1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SODILOR SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sodilor sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodilor sas
Numéro d'enregistrement national: 65738053100076
Code postal: 57200
Commune postale: Sarreguemines
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2025/S 171-584652 (2025-09-04)