DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d?Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L?UGA

Université Grenoble Alpes

DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d?Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L?UGA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-07 Avis de marché
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d?Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L?UGA
Numéro de référence: 24-004-cslt
Brève description:
DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d?Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L?UGA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne: 24-004-cslt
Titre: Accord cadres d'études: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L'UGA
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord cadres d'études: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L'UGA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Renvoi RC
Motif d'exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
+ 3 de plus
Motifs d’exclusion purement nationaux
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Grenoble Alpes
Numéro d'enregistrement national: 13002608100013
Adresse postale: CS40700
Code postal: 38058
Commune postale: Grenoble cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgdpat-marches-publics@univ-grenoble-alpes.fr 📧
Téléphone: 0476012665 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MjU4NjEyOQ==&fullWidth=true 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 51 89 44 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-089716 (2025-02-07)