Construction - Toulouse Malepère A22

SA HLM des Chalets

Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
TOULOUSE quartier MALEPERE route de Revel Précisions : « Construction de 136 logements sur 2 niveaux de sous-sol ; SA HLM DES CHALETS : Bâtiment A, B et C soit 93 logements + sous-sol en locatif social. SCCV LE CLOS TOLOSAN : Bâtiment D soit 43 logements en accession PSLA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-14.

Qui ?

• SA HLM des Chalets

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction - Toulouse Malepère A22
Numéro de référence: TLSE-MALEPERE A22
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. TOULOUSE quartier MALEPERE route de Revel Précisions : « Construction de 136 logements sur 2 niveaux de sous-sol ; SA HLM DES CHALETS : Bâtiment A, B et C soit 93 logements + sous-sol en locatif social. SCCV LE CLOS TOLOSAN : Bâtiment D soit 43 logements en accession PSLA

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Terrassements
Description du marché: Terrassements
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: quartier Malepere route de Revel
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Voiries
Description du marché: Voiries
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Assainissement
Description du marché: Assainissement
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réseaux Secs AEP
Description du marché: Réseaux Secs AEP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fondations Spéciales
Description du marché: Fondations Spéciales
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Gros oeuvres
Description du marché: Gros oeuvres
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 9BIS
Titre: Lame bois Terrasse Loggias
Description du marché: Lame bois Terrasse Loggias
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Revêtements de Façade Enduits Extérieurs
Description du marché: Revêtements de Façade Enduits Extérieurs
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Menuiseries Aluminium
Description du marché: Menuiseries Aluminium
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Plâtrerie Cloisons Plafonds Doublages
Description du marché: Plâtrerie Cloisons Plafonds Doublages
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Isolation
Description du marché: Isolation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Menuiseries Intérieures
Description du marché: Menuiseries Intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Electricité CFO/CFA
Description du marché: Electricité CFO/CFA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage
Description du marché: Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Peinture Revêtements Muraux
Description du marché: Peinture Revêtements Muraux
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Revêtement de Sols Durs Faïences
Description du marché: Revêtement de Sols Durs Faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Sols Souples
Description du marché: Sols Souples
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Portails
Description du marché: Portails
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Espaces Verts
Description du marché: Espaces Verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-26 14:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Se Referer Au Dce

Situation économique et financière

Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (Noti2)3. La déclaration du candidat Dc2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. Se Referer Au Dce Autres exigences économiques ou financières : 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé Dc1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Se Referer Au Dce

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national: 3341
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=39163 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=39163 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0E7B90DA-D073-648E-B6EC3E86AC0AFC6C
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 075-250253 (2025-04-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de bâtiments (>20)