Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>TOULOUSE quartier MALEPERE route de Revel Précisions : « Construction de 136 logements sur 2 niveaux de sous-sol ; SA HLM DES CHALETS : Bâtiment A, B et C soit 93 logements + sous-sol en locatif social. SCCV LE CLOS TOLOSAN : Bâtiment D soit 43 logements en accession PSLA <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-14.
Avis de marché (2025-04-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction - Toulouse Malepère A22
Numéro de référence: TLSE-MALEPERE A22
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>TOULOUSE quartier MALEPERE route de Revel
Précisions : « Construction de 136 logements sur 2 niveaux de sous-sol ;
SA HLM DES CHALETS : Bâtiment A, B et C soit 93 logements + sous-sol en locatif social.
SCCV LE CLOS TOLOSAN : Bâtiment D soit 43 logements en accession PSLA
<br/>
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Description du marché:
“Terrassements”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Voiries”
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assainissement”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Réseaux Secs AEP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fondations Spéciales”
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Gros oeuvres”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Etanchéité”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lame bois Terrasse Loggias”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Revêtements de Façade Enduits Extérieurs”
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Aluminium”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Plâtrerie Cloisons Plafonds Doublages”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Isolation”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Intérieures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Electricité CFO/CFA”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Peinture Revêtements Muraux”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Revêtement de Sols Durs Faïences” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Portails”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée...”
Liste et brève description des critères de sélection
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Se Referer Au Dce
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (Noti2)3. La déclaration du candidat Dc2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. Se Referer Au Dce Autres exigences économiques ou financières : 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé Dc1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Se Referer Au Dce
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0E7B90DA-D073-648E-B6EC3E86AC0AFC6C
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr📧
Téléphone: 0561337000📞
Fax: 0561256869 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 075-250253 (2025-04-14)