Construction salle de sport intercommunale à Branges
Communauté de communes Bresse Louhannaise Intercom'
Construction salle de sport intercommunale à Branges composée d'une salle multisports et d'une salle de danse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
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- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
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- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-04 | Avis de marché |
| 2025-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction salle de sport intercommunale à Branges
Numéro de référence: 2025700SPORT
Brève description:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges composée d'une salle multisports et d'une salle de danse”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 011 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Fondations - Gros oeuvre”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pondération : 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Charpente Bois et Métal”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Couverture - Etanchéité”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Revêtement de façade - Bardage”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Menuiseries extérieures - Occultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Plafonds suspendus”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Menuiseries Intérieures - Doublages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Revêtements de sols - Revêtement muraux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Peinture”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Serrurerie - Métallerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Equipements sportifs & Vestiaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Plomberie - Chauffage - Ventilation”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de centrales de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Electricité Courants Forts & Faibles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Terrassements - VRD”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Espaces verts”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Panneaux Photovoltaïques (base 120 KWc)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1, justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat et en cas de groupement, justificatif prouvant...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du contrat, réalisés au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références sur les cinq dernières années pour des prestations similaires ou équivalentes à l'objet du marché indiquant le montant, la date et le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom'
Numéro d'enregistrement national: 20007157900011
Adresse postale: 1, Place Saint-Jean
Code postal: 71500
Commune postale: Louhans
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@blintercom.fr 📧
Téléphone: 0385601095 📞
URL: https://www.bresselouhannaiseintercom.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=679418&orgAcronyme=x7z 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=679418&orgAcronyme=x7z 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: https://sagace.juradm.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 à L551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-226764 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction salle de sport intercommunale à Branges
Numéro de référence: 2025700SPORT
Brève description:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges composée d'une salle multisports et d'une salle de danse”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 011 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Fondations - Gros oeuvre”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pondération : 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Charpente Bois et Métal”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Couverture - Etanchéité”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Revêtement de façade - Bardage”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Menuiseries extérieures - Occultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Plafonds suspendus”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Menuiseries Intérieures - Doublages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Revêtements de sols - Revêtement muraux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Peinture”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Serrurerie - Métallerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Equipements sportifs & Vestiaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Plomberie - Chauffage - Ventilation”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de centrales de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Electricité Courants Forts & Faibles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Terrassements - VRD”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Espaces verts”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Construction salle de sport intercommunale à Branges Panneaux Photovoltaïques (base 120 KWc)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1, justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat et en cas de groupement, justificatif prouvant...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références sur les cinq dernières années pour des prestations similaires ou équivalentes à l'objet du marché indiquant le montant, la date et le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom'
Numéro d'enregistrement national: 20007157900011
Adresse postale: 1, Place Saint-Jean
Code postal: 71500
Commune postale: Louhans
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@blintercom.fr 📧
Téléphone: 0385601095 📞
URL: https://www.bresselouhannaiseintercom.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=679418&orgAcronyme=x7z 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=679418&orgAcronyme=x7z 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: https://sagace.juradm.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 à L551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-226764 (2025-04-04)
Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 011 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-28 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 094-318036 (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 011 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-28 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 094-318036 (2025-05-15)
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