<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation a pour objet l'achat d'instruments de musique neufs ou d'occasion pour le conservatoire à rayonnement départemental de la Communauté d'Agglomération du Pays de St-Omer. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conservatoire à rayonnement départemental de la CAPSO - achats d'instruments de musique - lots 1 à 8
Numéro de référence: 2025-15
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation a pour objet l'achat d'instruments de musique neufs ou d'occasion pour le conservatoire à rayonnement départemental de la Communauté d'Agglomération du Pays
de St-Omer.
<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique📦
Valeur estimée hors TVA: 162 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Instruments à cordes”
Informations complémentaires:
“le montant Maxi annuel : 30000 E Ht”
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Guitares”
Informations complémentaires:
“montant maxi annuel : 3000 E Ht”
Produits/services supplémentaires: Guitares📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Instruments à cuivre”
Informations complémentaires:
“montant maxi annuel : 25 000 E Ht”
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Instruments à bois”
Informations complémentaires:
“montant maxi annuel : 20 000 E Ht”
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“claviers”
Informations complémentaires:
“montant maxi annuel : 40 000 E Ht”
Produits/services supplémentaires: Pianos📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Accordéons”
Produits/services supplémentaires: Accordéons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Percussions”
Informations complémentaires:
“montant maxi annuel : 30 000 E Ht”
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Sonorisation”
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): capso
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des règles et critères
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.-- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget général
“L'accord-cadre est conclu à compter du 01/08/2025 jusqu'au 31/07/2026
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/08/2025 jusqu'au 31/07/2026
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: D6F14DD7-9E0F-602F-26A18437B7A42C25
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-309914 (2025-05-13)
Avis d'attribution de marché (2025-10-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet l'achat d'instruments de musique neufs ou d'occasion pour le conservatoire à rayonnement départemental de la Communauté d'Agglomération du Pays
de St-Omer
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Valeur estimée hors TVA: 162 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202531
Date de conclusion du contrat: 2025-08-21 📅
Titre: Conservatoire à rayonnement départemental de la Capso - achats d'instruments de musique - lots 1 à 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Accords et Quatuor
Numéro d'enregistrement national: 1645592-1-1-1
Adresse postale: 6 Bd Jacquard
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accordsetquatuor@gmail.com📧
Téléphone: 0766204645📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Slj
Numéro d'enregistrement national: 1645592-1-2-1
Adresse postale: 33 Av Des Temps Modernes
Code postal: 86360
Commune postale: Chasseneuil-Du-Poitou
Région: Vienne🏙️
Courrier électronique: contact@slj.fr📧
Téléphone: 0549415555📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: L ilot vents
Numéro d'enregistrement national: 1645592-1-3-1
Adresse postale: 262 Rue Nationale
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: lilotvents@gmail.com📧
Téléphone: 0366730978📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1645592-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: la maison du piano
Numéro d'enregistrement national: 1645592-1-5-1
Adresse postale: 83 Rue Colbert
Courrier électronique: info@lamaisondupiano.fr📧
Téléphone: 0320570606📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Accordinova
Numéro d'enregistrement national: 1645592-1-6-1
Adresse postale: 3 Rue Des Chaumes
Code postal: 71520
Commune postale: Matour
Région: Saône-et-Loire🏙️
Courrier électronique: contcat@accordinova.fr📧
Téléphone: 0385597558📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Percufrance
Numéro d'enregistrement national: 1645592-1-7-1
Adresse postale: 14 Av De La Gare
Code postal: 81310
Commune postale: Lisle-Sur-Tarn
Région: Tarn🏙️
Courrier électronique: percufrance@percufrance.com📧
Téléphone: 0563417078📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vs
Numéro d'enregistrement national: 1645592-1-8-1
Adresse postale: 15 Rue Du Vertuquet
Code postal: 59960
Commune postale: Neuville-En-Ferrain
Courrier électronique: contact@vs-scene.com📧
Téléphone: 0320879228📞