Le marché est réparti en 3 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après : Marché N° 20250381 - 2025-CM-0067806 : Lot 1 : programmation littérature générale, essais et documents Marché N° 20250382 - 2025-CM-0067807 : Lot 2 : programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques Marché N° 20250384 - 2025-CM-0067808 : Lot 3 : programmation littérature jeunesse Les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. La valeur estimée par lot pour la durée totale du marché est de : Lot n°1 : 254 400 euro(s) TTC Lot n°2 : 72 000 euro(s) TTC Lot n°3 : 72 000 euro(s) TTC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
Avis de marché (2025-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conseil et programmation littéraire de la fête du livre du Var - Editions 2025, 2026, 2027 et 2028
Numéro de référence: 20250381
Brève description:
“Le marché est réparti en 3 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après :
Marché N° 20250381 - 2025-CM-0067806 : Lot 1 : programmation...”
Brève description
Le marché est réparti en 3 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après :
Marché N° 20250381 - 2025-CM-0067806 : Lot 1 : programmation littérature générale, essais et documents
Marché N° 20250382 - 2025-CM-0067807 : Lot 2 : programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques
Marché N° 20250384 - 2025-CM-0067808 : Lot 3 : programmation littérature jeunesse
Les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots.
Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.
La valeur estimée par lot pour la durée totale du marché est de :
Lot n°1 : 254 400 euro(s) TTC
Lot n°2 : 72 000 euro(s) TTC
Lot n°3 : 72 000 euro(s) TTC
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels📦
Valeur estimée hors TVA: 332 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Programmation littérature générale, essais et documents”
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements culturels📦
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation de fêtes📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Tranches optionnelles : sans objet
- Marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des...”
Description des options
- Tranches optionnelles : sans objet
- Marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Programmation littérature jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser :
- Les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalents) joints au présent dossier de consultation...”
Liste et brève description des conditions
Pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser :
- Les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalents) joints au présent dossier de consultation ou le Document Unique de Marché Européen (Dume).
Le candidat devra fournir :
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
- Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus
- Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices,
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
- Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
“Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants, pour chaque lot :
Critère Valeur Technique: 70 %
Critère Prix : 30 %
Jugement du Critère...”
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants, pour chaque lot :
Critère Valeur Technique: 70 %
Critère Prix : 30 %
Jugement du Critère Valeur Technique pour chaque lot (pondération 70%) :
Pour le lot 1 :
La valeur technique notée sur 105 points (puis portée à 70 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants :
> Sous-critère 1, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Equipe affectée aux prestations
> Sous-critère 2, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Orientation générale de la programmation et implication dans le monde littéraire
> Sous-critère 3, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Sélection du Président d'honneur et des invités d'honneur
> Sous-critère 4, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Capacité à mobiliser les auteurs et les maisons d'édition
> Sous-critère 5, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Délais d'exécution de la prestation
> Sous-critère 6, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Intégration à la programmation de l'auteur patrimonial
Pour les lot 2 et 3 :
La valeur technique notée sur 70 points (puis portée à 70 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants :
> Sous-critère 1, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Equipe affectée aux prestations
> Sous-critère 2, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Orientation générale de la programmation et implication dans le monde littéraire
> Sous-critère 3, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Capacité à mobiliser les auteurs et les maisons d'édition
> Sous-critère 4, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Délais d'exécution de la prestation
Négociation :
Le marché public sera attribué après négociation avec les deux meilleurs candidats. Néanmoins, l'acheteur se réserve le droit de ne pas négocier, dans ce cas, le marché public sera attribué sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 69660225-F22A-AAA0-0E50504699E31AC0
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 69660216-C347-3DDF-499800393D9BBED1
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-121167 (2025-02-20)