Conseil et programmation littéraire de la fête du livre du Var - Editions 2025, 2026, 2027 et 2028

Département du Var

Le marché est réparti en 3 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après : Marché N° 20250381 - 2025-CM-0067806 : Lot 1 : programmation littérature générale, essais et documents Marché N° 20250382 - 2025-CM-0067807 : Lot 2 : programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques Marché N° 20250384 - 2025-CM-0067808 : Lot 3 : programmation littérature jeunesse Les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. La valeur estimée par lot pour la durée totale du marché est de : Lot n°1 : 254 400 euro(s) TTC Lot n°2 : 72 000 euro(s) TTC Lot n°3 : 72 000 euro(s) TTC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.

Qui ?

• Département du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-20	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conseil et programmation littéraire de la fête du livre du Var - Editions 2025, 2026, 2027 et 2028
Numéro de référence: 20250381
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Valeur estimée hors TVA: 332 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Programmation littérature générale, essais et documents
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Description du marché: Programmation littérature générale, essais et documents
Produits/services supplémentaires:

Services d'organisation d'événements culturels 📦

Services d'organisation de fêtes 📦

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

- Reconductions : Le nombre de reconductions est de trois. Le marché est passé pour un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction expresse, à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. La durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- Tranches optionnelles : sans objet - Marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Programmation littérature jeunesse
Description du marché: Programmation littérature jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation de fêtes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser : - Les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalents) joints au présent dossier de consultation ou le Document Unique de Marché Européen (Dume). Le candidat devra fournir : - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement : - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus - Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices, Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur

Capacité technique et professionnelle

- Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Var
Numéro d'enregistrement national: 53854
Adresse postale: Direction de la culture et de la jeunesse
390 avenue des Lices, Cs 41303
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VAZQUEZ Ricardo
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0422790251 📞
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603369 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603369 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants, pour chaque lot : Critère Valeur Technique: 70 % Critère Prix : 30 % Jugement du Critère Valeur Technique pour chaque lot (pondération 70%) : Pour le lot 1 : La valeur technique notée sur 105 points (puis portée à 70 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants : > Sous-critère 1, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Equipe affectée aux prestations > Sous-critère 2, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Orientation générale de la programmation et implication dans le monde littéraire > Sous-critère 3, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Sélection du Président d'honneur et des invités d'honneur > Sous-critère 4, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Capacité à mobiliser les auteurs et les maisons d'édition > Sous-critère 5, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Délais d'exécution de la prestation > Sous-critère 6, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Intégration à la programmation de l'auteur patrimonial Pour les lot 2 et 3 : La valeur technique notée sur 70 points (puis portée à 70 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants : > Sous-critère 1, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Equipe affectée aux prestations > Sous-critère 2, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Orientation générale de la programmation et implication dans le monde littéraire > Sous-critère 3, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Capacité à mobiliser les auteurs et les maisons d'édition > Sous-critère 4, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Délais d'exécution de la prestation Négociation : Le marché public sera attribué après négociation avec les deux meilleurs candidats. Néanmoins, l'acheteur se réserve le droit de ne pas négocier, dans ce cas, le marché public sera attribué sur la base des offres initiales sans négociation

Informations complémentaires

Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants, pour chaque lot :
Critère Valeur Technique: 70 %
Critère Prix : 30 %
Jugement du Critère Valeur Technique pour chaque lot (pondération 70%) :
Pour le lot 1 :
La valeur technique notée sur 105 points (puis portée à 70 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants :
> Sous-critère 1, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Equipe affectée aux prestations
> Sous-critère 2, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Orientation générale de la programmation et implication dans le monde littéraire
> Sous-critère 3, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Sélection du Président d'honneur et des invités d'honneur
> Sous-critère 4, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Capacité à mobiliser les auteurs et les maisons d'édition
> Sous-critère 5, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Délais d'exécution de la prestation
> Sous-critère 6, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Intégration à la programmation de l'auteur patrimonial
Pour les lot 2 et 3 :
La valeur technique notée sur 70 points (puis portée à 70 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants :
> Sous-critère 1, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Equipe affectée aux prestations
> Sous-critère 2, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Orientation générale de la programmation et implication dans le monde littéraire
> Sous-critère 3, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Capacité à mobiliser les auteurs et les maisons d'édition
> Sous-critère 4, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Délais d'exécution de la prestation
Négociation :
Le marché public sera attribué après négociation avec les deux meilleurs candidats. Néanmoins, l'acheteur se réserve le droit de ne pas négocier, dans ce cas, le marché public sera attribué sur la base des offres initiales sans négociation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 69660225-F22A-AAA0-0E50504699E31AC0
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 69660216-C347-3DDF-499800393D9BBED1
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-121167 (2025-02-20)

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