<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Conception et fabrication d'équipements électroniques et mécaniques pour des applications spatiales dans le cadre des projets ExoMars et Ramses<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conception et fabrication d'équipements électroniques et mécaniques pour des applications spatiales dans le cadre des projets ExoMars et Ramses
Reference number: 2024FCS0026
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>La...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Conception et fabrication d'équipements électroniques et mécaniques pour des applications spatiales dans le cadre des projets ExoMars et Ramses<br/>
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services de conception technique📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Équipements électroniques”
Produits/services supplémentaires: Équipement électronique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Harnais” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Equipements mécaniques”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie mécanique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1DA35053-D4D6-8784-CA8B04287807FEB7
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-030209 (2025-01-15)
Avis de marché (2025-02-04) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2F9A6208-F0FB-BD08-E6192A95EBC50DEB
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 03/03/2025 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 03/03/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 026-080842 (2025-02-04)
Avis d'attribution de marché (2025-06-02) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024fcs0026
Date de conclusion du contrat: 2025-04-30 📅
Titre: Conception et fabrication d'équipements électroniques et mécaniques pour des applications spatiales dans le cadre des projets Exomars et Ramses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dm radiocom
Numéro d'enregistrement national: 1584338-1-1-1
Code postal: 13720
Commune postale: Belcodene
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernard.bonat@dmradiocom.fr📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: L'impulsion
Numéro d'enregistrement national: 1584338-1-2-1
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: contact@limpulsion.fr📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aerem
Numéro d'enregistrement national: 1584338-1-3-1
Code postal: 32600
Commune postale: Pujaudran
Région: Gers🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 10 Avenue Marc Pélegrin
Courrier électronique: marches@isae.fr📧
Téléphone: 0561338080📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EB4931D7-EE64-09BF-B9AEE0CF116E835A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: EB4931EA-BECF-01EA-7682C89E252E4002
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 106-359265 (2025-06-02)