Conception et fabrication d'équipements électroniques et mécaniques pour des applications spatiales dans le cadre des projets ExoMars et Ramses

Avis de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et fabrication d'équipements électroniques et mécaniques pour des applications spatiales dans le cadre des projets ExoMars et Ramses
Numéro de référence: 2024FCS0026
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>La...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Équipements électroniques
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
“Équipements électroniques”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement électronique 📦
Adresse postale: 10 avenue Marc Pélegrin-Bp 54032
Code postal: 31055
Ville: Toulouse Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-30 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Harnais
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
“Harnais”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Equipements mécaniques
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“Equipements mécaniques”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie mécanique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conception technique 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle

“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les prix sont...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Numéro d'enregistrement national: 65014
Adresse postale: 10 avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LESBRE Olivier
Courrier électronique: marches@isae-supaero.fr 📧
Téléphone: 0561330000 📞
URL: https://www.isae-supaero.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1DA35053-D4D6-8784-CA8B04287807FEB7
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-030209 (2025-01-15)

Avis d'attribution de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024fcs0026
Date de conclusion du contrat: 2025-04-30 📅
Titre: Conception et fabrication d'équipements électroniques et mécaniques pour des applications spatiales dans le cadre des projets Exomars et Ramses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Dm radiocom
Numéro d'enregistrement national: 1584338-1-1-1
Code postal: 13720
Commune postale: Belcodene
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernard.bonat@dmradiocom.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: L'impulsion
Numéro d'enregistrement national: 1584338-1-2-1
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: contact@limpulsion.fr 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Aerem
Numéro d'enregistrement national: 1584338-1-3-1
Code postal: 32600
Commune postale: Pujaudran
Région: Gers 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 10 Avenue Marc Pélegrin
Point de contact: BAROUX Marie-Hélène
Courrier électronique: marches@isae.fr 📧
Téléphone: 0561338080 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EB4931D7-EE64-09BF-B9AEE0CF116E835A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: EB4931EA-BECF-01EA-7682C89E252E4002
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 106-359265 (2025-06-02)