Centrale d'Achat - Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à de petites opérations réalisées dans les bâtiments
Centrale d'achat Dijon Métropole
Le présent marché est un accord-cadre de prestations intellectuelles à marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre traditionnelle et patrimoniale et de vacations ponctuelles dans le cadre des opérations de travaux ou d'études en bâtiment
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AA Group Dijon
- • AGENCE PALLAS-ATHENA
- • ATELIER ARCHIPAT
- • CEI Gillot-Jeanbourquin
- • CHOUETTE ARCHITECTURE
- • fabien Drubigny Architecte
- • FORMA3
- • ISABELLE BLONDIN ARCHITECTE
- • Topoiein studio
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-17 | Avis de marché |
| 2025-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Centrale d'Achat - Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à de petites opérations réalisées dans les bâtiments
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : maîtrise d'oeuvre traditionnelle
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre traditionnelle
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau
Code postal: 21075
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : maîtrise d'oeuvre patrimoniale
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre patrimoniale
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique - Ville de Dijon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-21 14:00:00 📅
Lieu: Direction de la commande publique - Ville de Dijon
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1665675 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1665675 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396286 (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Centrale d'Achat - Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à de petites opérations réalisées dans les bâtiments
Numéro de référence:
2024CAAO0106
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre de prestations intellectuelles à marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre traditionnelle et patrimoniale et de vacations ponctuelles dans le cadre des opérations de travaux ou d'études en bâtiment
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : maîtrise d'oeuvre traditionnelle
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre traditionnelle
Informations complémentaires:
maîtrise d'oeuvre traditionnelle - montant maximum 8 000 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau
Code postal: 21075
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : maîtrise d'oeuvre patrimoniale
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre patrimoniale
Informations complémentaires:
maîtrise d'oeuvre patrimoniale - montant maximum 8 000 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique - Ville de Dijon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-21 14:00:00 📅
Lieu: Direction de la commande publique - Ville de Dijon
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf)
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf)
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Moyens humains dédiés spécifiquement à la réalisation des prestations (présentation de l'équipe dédiée, qualités et compétences des intervenants, Cv de l'équipe dédiée au projet)
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Architecte - Pour le lot archi patrimoine, l'architecte devra être inscrit au tableau de l'ordre des Architectes pour les architectes français, ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive n° 85/384/CEE du 10.6.1985 : celui-ci devra obligatoirement être architecte en chef des monuments historiques inscrit sur la liste des ACMH en activité ou architecte titulaire d'un DSA mention « architecture et patrimoine » avec une expérience de 10 ans ou de tout autre diplôme équivalent
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
58463
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1665675 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1665675 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence 2024caao0106
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
EE85551D-BFDC-E92D-5A6A0614D7721096
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396286 (2025-06-17)
Avis d'attribution de marché (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 16 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains dédiés spécifiquement à lréalisation des prestations objet du marché
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-04 📅
Titre: Centrale d'Achat - Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à de petites opérations réalisées dans les bâtiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouette architecture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Gerard Philipe
Code postal: 21240
Commune postale: Talant
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anais@chouettearchitecture.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Aa group dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Devosge
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: dijon@aagroup.fr 📧
Identifiant de l’offre:
Nom: FORMA3
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 188 Av Jacques Duhamel
Code postal: 39100
Commune postale: Dole
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: architectes@forma3.fr 📧
Identifiant de l’offre:
Nom: Cei gillot-jeanbourquin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rte De Marchaux
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: contact@cei-ingenierie.fr 📧
Identifiant de l’offre:
Nom: Topoiein studio
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48 Rue Chabot Charny
Courrier électronique: contact@topoeinstudio.com 📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabien Drubigny architecte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Du Chateau
Code postal: 21120
Commune postale: Villey-Sur-Tille
Courrier électronique: info@drubigny-architecte.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Agence pallas-athena
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 242 Rue Des Pyrenees
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: cbretas@apathena.fr 📧
Identifiant de l’offre:
Nom: Atelier archipat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Buffon
Code postal: 21140
Commune postale: Semur-En-Auxois
Courrier électronique: fr.peyre-archipat@orange.fr 📧
Identifiant de l’offre:
Nom: Isabelle blondin architecte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue De L Arquebuse
Code postal: 21230
Commune postale: Arnay-Le-Duc
Courrier électronique: lblondin.architecte@gmail.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 396286-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 238-817609 (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 16 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains dédiés spécifiquement à lréalisation des prestations objet du marché
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024caao010601
Date de conclusion du contrat: 2025-09-04 📅
Titre: Centrale d'Achat - Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à de petites opérations réalisées dans les bâtiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouette architecture
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Gerard Philipe
Code postal: 21240
Commune postale: Talant
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anais@chouettearchitecture.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Aa group dijon
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-1-2
Adresse postale: 13 Rue Devosge
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: dijon@aagroup.fr 📧
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: FORMA3
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-1-3
Adresse postale: 188 Av Jacques Duhamel
Code postal: 39100
Commune postale: Dole
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: architectes@forma3.fr 📧
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Cei gillot-jeanbourquin
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-1-4
Adresse postale: 1 Rte De Marchaux
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: contact@cei-ingenierie.fr 📧
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Topoiein studio
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-1-5
Adresse postale: 48 Rue Chabot Charny
Courrier électronique: contact@topoeinstudio.com 📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabien Drubigny architecte
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Du Chateau
Code postal: 21120
Commune postale: Villey-Sur-Tille
Courrier électronique: info@drubigny-architecte.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: Agence pallas-athena
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-2-2
Adresse postale: 242 Rue Des Pyrenees
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: cbretas@apathena.fr 📧
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: Atelier archipat
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-2-3
Adresse postale: 9 Rue Buffon
Code postal: 21140
Commune postale: Semur-En-Auxois
Courrier électronique: fr.peyre-archipat@orange.fr 📧
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom: Isabelle blondin architecte
Numéro d'enregistrement national:
1665675-1-2-4
Adresse postale: 9 Rue De L Arquebuse
Code postal: 21230
Commune postale: Arnay-Le-Duc
Courrier électronique: lblondin.architecte@gmail.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 396286-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
18F8BACE-C63F-301C-65EF47F5A0B8C4D5
Source: OJS 2025/S 238-817609 (2025-12-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕