<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>L'étude consiste à cartographier les habitats naturels d'un site NATURA 2000: - Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Est - Lot 1 - Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Sud-Ouest - Lot 2 - Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Nord-Ouest - Lot 3 <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Avis de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Cartographie des habitats naturels terrestres d'un site Natura 2000 en 2026, 2027 et 2028 - 3 lots - Relance suite à infructuosité
Numéro de référence: 2025-ETU-DEED-0157
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les...”
Brève description
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>L'étude consiste à cartographier les habitats naturels d'un site NATURA 2000:
- Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Est - Lot 1
- Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Sud-Ouest - Lot 2
- Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Nord-Ouest - Lot 3
<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Est (Don, Orne amont)”
Informations complémentaires:
“Le marché débutera prévisionnellement le 02/01/2026 par un travail de bibliographie pour un début de phase de terrain dès avril 2026”
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 29 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Sud-Ouest (Cance, Sennevière, Udon)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Nord-Ouest (Baize, Maire, Guémondet, Houay, Orne moyenne)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. L'intégralité de la prestation sera financée sur les fonds propres de la Région
“L'intégralité de la prestation sera financée sur les fonds propres de la Région.
Le marché débute à compter de sa notification pour s'achever à la...”
L'intégralité de la prestation sera financée sur les fonds propres de la Région.
Le marché débute à compter de sa notification pour s'achever à la validation du dernier livrable.
Il débutera prévisionnellement le 02/01/2026 par un travail de bibliographie pour un début de phase de terrain dès avril 2026.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: DEBD3F64-037C-0346-07A634DABE36956A
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: DEBD3F8C-BD10-5542-BBF62EDE948FFED7
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-642448 (2025-09-29)