Cartographie des habitats naturels terrestres d'un site Natura 2000 en 2026, 2027 et 2028 - 3 lots - Relance suite à infructuosité
Région Normandie
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
L'étude consiste à cartographier les habitats naturels d'un site NATURA 2000: - Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Est - Lot 1 - Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Sud-Ouest - Lot 2 - Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Nord-Ouest - Lot 3
Le délai de réception des offres était de 2025-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartographie des habitats naturels terrestres d'un site Natura 2000 en 2026, 2027 et 2028 - 3 lots - Relance suite à infructuosité
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Est (Don, Orne amont)
Description du marché: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Est (Don, Orne amont)
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Normandie
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Sud-Ouest (Cance, Sennevière, Udon)
Description du marché: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Sud-Ouest (Cance, Sennevière, Udon)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Nord-Ouest (Baize, Maire, Guémondet, Houay, Orne moyenne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-31 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Normandie
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069815 📞
URL: http://marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1714841 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1714841 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-642448 (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartographie des habitats naturels terrestres d'un site Natura 2000 en 2026, 2027 et 2028 - 3 lots - Relance suite à infructuosité
Numéro de référence:
2025-ETU-DEED-0157
Brève description:
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>L'étude consiste à cartographier les habitats naturels d'un site NATURA 2000:
- Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Est - Lot 1
- Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Sud-Ouest - Lot 2
- Site Natura 2000 FR 2500099 "Haute vallée de l'Orne et affluents" secteur Nord-Ouest - Lot 3
<br/>
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Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Est (Don, Orne amont)
Description du marché: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Est (Don, Orne amont)
Informations complémentaires:
Le marché débutera prévisionnellement le 02/01/2026 par un travail de bibliographie pour un début de phase de terrain dès avril 2026
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Normandie
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Sud-Ouest (Cance, Sennevière, Udon)
Description du marché: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Sud-Ouest (Cance, Sennevière, Udon)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Nord-Ouest (Baize, Maire, Guémondet, Houay, Orne moyenne)
Description du marché:
Site Natura 2000 FR 2500099 - secteur Nord-Ouest (Baize, Maire, Guémondet, Houay, Orne moyenne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-31 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>L'intégralité de la prestation sera financée sur les fonds propres de la Région
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region normandie
Numéro d'enregistrement national:
85653
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Normandie
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069815 📞
URL: http://marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1714841 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1714841 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'intégralité de la prestation sera financée sur les fonds propres de la Région.
Le marché débute à compter de sa notification pour s'achever à la validation du dernier livrable.
Il débutera prévisionnellement le 02/01/2026 par un travail de bibliographie pour un début de phase de terrain dès avril 2026.
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Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
DEBD3F64-037C-0346-07A634DABE36956A
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-642448 (2025-09-29)
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