AT 07 - Transports scolaires - lot unique - 2025
Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
ST MONTAN - PIERRELATTE / Primaires de ST MONTAN - HAMEAUX de Gras : secondaires et primaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT 07 - Transports scolaires - lot unique - 2025
Numéro de référence: DAF_2025_000051
Brève description:
“ST MONTAN - PIERRELATTE / Primaires de ST MONTAN - HAMEAUX de Gras : secondaires et primaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Description du marché:
“ST MONTAN - PIERRELATTE / Primaires de ST MONTAN - HAMEAUX de Gras : secondaires et primaires”
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules Critère 2 : Autres formations des conducteurs Critère 3 : La formation des conducteurs à l'écoconduite Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Autorisation à exercer la profession/ l'activité: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules: Attestation d'assurance en cours de validité”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: null
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_FaeCQIg_ZP 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_FaeCQIg_ZP 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 030-096796 (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT 07 - Transports scolaires - lot unique - 2025
Numéro de référence: DAF_2025_000051
Brève description:
“ST MONTAN - PIERRELATTE / Primaires de ST MONTAN - HAMEAUX de Gras : secondaires et primaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Description du marché:
“ST MONTAN - PIERRELATTE / Primaires de ST MONTAN - HAMEAUX de Gras : secondaires et primaires”
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules Critère 2 : Autres formations des conducteurs Critère 3 : La formation des conducteurs à l'écoconduite Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Autorisation à exercer la profession/ l'activité: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules: Attestation d'assurance en cours de validité”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: null
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_FaeCQIg_ZP 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_FaeCQIg_ZP 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 030-096796 (2025-02-10)
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