Assurance Risques de Dommages aux Biens
Etab. Public Stations Altitude (Epsa)
Le marché est constitué d'un lot unique. Il a pour objet de souscrire le marché d'assurance Risques de Dommages aux Biens pour Etablissement Public des Stations d'Altitude (E.P.S.A)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance Risques de Dommages aux Biens
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Description
Titre: Le marché est constitué d'un lot unique. il est passé pour une durée de 5 ans. Lot Unique : Risques de Dommages aux Biens
Description du marché: Risques de Dommages aux Biens
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 227 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etab. Public Stations Altitude (Epsa)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Avenue Messier
Code postal: 64260
Commune postale: Iseste
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.hippolyte@epsa.fr 📧
Téléphone: +33 559059910 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://epsa.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://epsa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1785_1082255.html 🌏
URL de participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 055-178424 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance Risques de Dommages aux Biens
Brève description:
Le marché est constitué d'un lot unique. Il a pour objet de souscrire le marché d'assurance Risques de Dommages aux Biens pour Etablissement Public des Stations d'Altitude (E.P.S.A)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Description
Titre: Le marché est constitué d'un lot unique. il est passé pour une durée de 5 ans. Lot Unique : Risques de Dommages aux Biens
Description du marché: Risques de Dommages aux Biens
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 227 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etab. Public Stations Altitude (Epsa)
Numéro d'enregistrement national:
78235409600037
Adresse postale: 7 Avenue Messier
Code postal: 64260
Commune postale: Iseste
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.hippolyte@epsa.fr 📧
Téléphone: +33 559059910 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://epsa.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://epsa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1785_1082255.html 🌏
URL de participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 055-178424 (2025-03-18)
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