Animation du Document d'objectifs des sites Natura 2000 sur les territoires la Gironde (33), des Landes (40), du Lot-et-Garonne (47), de la Charente-Maritime (17), des Deux-Sèvres (79) et de la Haute-Vienne (87) - (7 LOTS)
Animation du Document d'objectifs des sites Natura 2000 sur les territoires la Gironde (33), des Landes (40), du Lot-et-Garonne (47), de la Charente-Maritime (17), des Deux-Sèvres (79) et de la Haute-Vienne (87) - (7 LOTS)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.
Avis de marché (2025-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Animation du Document d'objectifs des sites Natura 2000 sur les territoires la Gironde (33), des Landes (40), du Lot-et-Garonne (47), de la Charente-Maritime (17), des Deux-Sèvres (79) et de la Haute-Vienne (87) - (7 LOTS)
Numéro de référence: 2025I000E00252
Brève description:
“Animation du Document d'objectifs des sites Natura 2000 sur les territoires la Gironde (33), des Landes (40), du Lot-et-Garonne (47), de la...”
Brève description
Animation du Document d'objectifs des sites Natura 2000 sur les territoires la Gironde (33), des Landes (40), du Lot-et-Garonne (47), de la Charente-Maritime (17), des Deux-Sèvres (79) et de la Haute-Vienne (87) - (7 LOTS)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Haute-Vienne (87) -Forêt d?Epagne (n°FR7401149)”
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot-Et-Garonne (47) - Vallée de l'Avance (n°FR7200739) - Le Boudouyssou (n°FR7200737)”
Informations complémentaires:
“Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 90000 euros HT conclu pour une durée de 3 ANS...”
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 90000 euros HT conclu pour une durée de 3 ANS à compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot-Et-Garonne (47)”
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Charente-Maritime (17) -Landes de Montendre (n°FR5400437)”
Informations complémentaires:
“Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 55000 euros HT conclu pour une durée de 3 ANS...”
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 55000 euros HT conclu pour une durée de 3 ANS à compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Charente maritime 17”
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Charente-Maritime (17)-Plaine de Néré à Bresdon (n°FR5412024)”
Informations complémentaires:
“Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 51000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS...”
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 51000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS à compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Charente-Maritime (17)”
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Deux-Sèvres (79)-Plaine de Niort Nord-Ouest (n°FR5412013)-Plaine de Niort Sud-Est (n°FR5412007)-Plaine de Oiron-Thénezay (n°FR5412014)-Plaine de La...”
Description du marché
Deux-Sèvres (79)-Plaine de Niort Nord-Ouest (n°FR5412013)-Plaine de Niort Sud-Est (n°FR5412007)-Plaine de Oiron-Thénezay (n°FR5412014)-Plaine de La Mothe-Saint-Heray -Lezay (n°FR5412022)
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Informations complémentaires:
“Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 123000 euros HT conclu pour une durée de 2...”
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 123000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS à compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Deux-Sèvres (79)”
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Deux-Sèvres (79)-Massif forestier de Chizé-Aulnay (n°FR5400450)”
Informations complémentaires:
“Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 25000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS...”
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 25000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS à compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Deux-sèvre 79” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Gironde (33) Landes (40) -Dunes modernes du littoral landais d'Arcachon à Mimizan Plage (n°FR7200710)-Dunes modernes du littoral landais de Mimizan Plage au...”
Description du marché
Gironde (33) Landes (40) -Dunes modernes du littoral landais d'Arcachon à Mimizan Plage (n°FR7200710)-Dunes modernes du littoral landais de Mimizan Plage au Vieux-Boucau (n°FR7200711)-Dunes modernes du littoral landais de Vieux-Boucau à Hossegor (n°FR7200712)-Dunes modernes du littoral landais de Cap Breton à Tarnos (n°FR7200713)
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Informations complémentaires:
“Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 80000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS...”
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 80000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS à compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Gironde 33-Landes 40”
Lieu d'exécution: Landes🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr📧
Téléphone: 0557578000📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr🌏
“L'accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) pour une durée de 3 ANS pour les lots 1 à3 et 2 ans pour les lots 4 à 7....”
L'accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) pour une durée de 3 ANS pour les lots 1 à3 et 2 ans pour les lots 4 à 7. compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 000
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 000
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 018-056124 (2025-01-24)