Avis de marché (2025-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LE TERRITOIRE DU 16 (8 LOTS)
Reference number: 2025I000E01858
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande - 8 lots - Durée : 3 ans.”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Maximum HT pour 3 ans : 38 500Euros HT.
Vallée de la Tude n°FR5400419”
Informations complémentaires:
“Il n'y a pas de nombre maximal de participants.”
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maximum HT pour 3 ans : 37 000Euros HT.
Chaumes du Vignac et de Clérignac n°FR5400411” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Maximum HT pour 3 ans : 44 500Euros HT.
Forêts de la Braconne et de Bois Blanc (n°FR5400406)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Maximum HT 3 ans : 44 000Euros HT.
Côteaux calcaires entre les Bouchauds et Marsac (n°FR5400405)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Maximum HT pour 3 ans : 99 000EurosHT.
Vallées calcaires péri-angoumoisines (n°FR5400413)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Maximum HT pour 3 ans : 58 000Euros HT.
Coteaux du Montmorélien (n°FR5400420)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Maximum HT pour 3 ans : 66 000Euros HT.
Vallée de la Tardoire (n°FR5400408)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Maximum HT pour 3 ans : 50 000Euros HT.
Landes de Touvérac - Saint-Vallier (n°FR5400422)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: Hôtel de Région 14, Rue François de Sourdis CS 81383
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr📧
Téléphone: +33 557578000📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1733005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 085-284945 (2025-04-30)