ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LE TERRITOIRE DU 16 (8 LOTS)
Région Nouvelle Aquitaine
Accord-cadre à bons de commande - 8 lots - Durée : 3 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Aquitaine › Gironde
- • Poitou-Charentes › Charente
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LE TERRITOIRE DU 16 (8 LOTS)
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande - 8 lots - Durée : 3 ans.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 - NATURA 2000 - VALLEE DE LA TUDE
Description du marché:
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 - NATURA 2000 - VIGNAC CLERIGNAC
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 - NATURA 2000 - BRACONNE BOIS BLANC
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 - NATURA 2000 - BOUCHAUDS MARSAC
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 - NATURA 2000 - VALLEES PERI-AGOUMOISINES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 - NATURA 2000 - MONTMORELIEN
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 - NATURA 2000 - VALLEE DE LA TARDOIRE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 - NATURA 2000 - LANDES DE TOUVERAC
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Région 14, Rue François de Sourdis CS 81383
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Fonds FEADER Plan Stratégique Régional NouvelleAquitaine (Psr) dispositif " 73.04.02 animation Natura 2000
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-284945 (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LE TERRITOIRE DU 16 (8 LOTS)
Numéro de référence:
2025I000E01858
Brève description: Accord-cadre à bons de commande - 8 lots - Durée : 3 ans.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 16 - NATURA 2000 - VALLEE DE LA TUDE
Description du marché:
Maximum HT pour 3 ans : 38 500Euros HT.
Vallée de la Tude n°FR5400419
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximal de participants.
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 16 - NATURA 2000 - VIGNAC CLERIGNAC
Description du marché:
Maximum HT pour 3 ans : 37 000Euros HT.
Chaumes du Vignac et de Clérignac n°FR5400411
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 16 - NATURA 2000 - BRACONNE BOIS BLANC
Description du marché:
Maximum HT pour 3 ans : 44 500Euros HT.
Forêts de la Braconne et de Bois Blanc (n°FR5400406)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 16 - NATURA 2000 - BOUCHAUDS MARSAC
Description du marché:
Maximum HT 3 ans : 44 000Euros HT.
Côteaux calcaires entre les Bouchauds et Marsac (n°FR5400405)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 16 - NATURA 2000 - VALLEES PERI-AGOUMOISINES
Description du marché:
Maximum HT pour 3 ans : 99 000EurosHT.
Vallées calcaires péri-angoumoisines (n°FR5400413)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: 16 - NATURA 2000 - MONTMORELIEN
Description du marché:
Maximum HT pour 3 ans : 58 000Euros HT.
Coteaux du Montmorélien (n°FR5400420)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: 16 - NATURA 2000 - VALLEE DE LA TARDOIRE
Description du marché:
Maximum HT pour 3 ans : 66 000Euros HT.
Vallée de la Tardoire (n°FR5400408)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: 16 - NATURA 2000 - LANDES DE TOUVERAC
Description du marché:
Maximum HT pour 3 ans : 50 000Euros HT.
Landes de Touvérac - Saint-Vallier (n°FR5400422)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) pour une durée de 3 ANS pour tous les lots à compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
20005375900011
Adresse postale: Hôtel de Région 14, Rue François de Sourdis CS 81383
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Fonds FEADER Plan Stratégique Régional NouvelleAquitaine (Psr) dispositif " 73.04.02 animation Natura 2000
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
1733005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-284945 (2025-04-30)
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