Animation des Documents d'Objectifs (DOCOB) de quatre sites Natura 2000
Communauté de communes MACS
Animation des Documents d'Objectifs (DOCOB) de quatre sites Natura 2000
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation des Documents d'Objectifs (DOCOB) de quatre sites Natura 2000
Brève description: Animation des Documents d'Objectifs (DOCOB) de quatre sites Natura 2000
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zones humides de l arrière dune du Marensin (n°FR7200717) et zones humides de Moliets, la Prade et Moisans (n°FR7200718)
Description du marché:
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domaine d Orx (n°FR7210063) et zones humides associées au Marais d Orx (n°FR7200719)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Allée des camélias
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=603556&orgAcronyme=PP283 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=603556&orgAcronyme=PP283 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-664209 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation des Documents d'Objectifs (DOCOB) de quatre sites Natura 2000
Brève description: Animation des Documents d'Objectifs (DOCOB) de quatre sites Natura 2000
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Zones humides de l arrière dune du Marensin (n°FR7200717) et zones humides de Moliets, la Prade et Moisans (n°FR7200718)
Description du marché:
Zones humides de l arrière dune du Marensin (n°FR7200717) et zones humides de Moliets, la Prade et Moisans (n°FR7200718)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Domaine d Orx (n°FR7210063) et zones humides associées au Marais d Orx (n°FR7200719)
Description du marché:
Domaine d Orx (n°FR7210063) et zones humides associées au Marais d Orx (n°FR7200719)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national:
24400086500091
Adresse postale: Allée des camélias
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=603556&orgAcronyme=PP283 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=603556&orgAcronyme=PP283 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenu :
Tribunal Administratif de Pau
Villa Noulibois - 50 Cours Lyautey
64010 Pau Cédex
Tél. : 05.59.84.94.40
Télécopieur : 05.59.02.49.93
Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr
https://pau.tribunal-administratif.fr/
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
En cas de litige portant sur la passation du présent accord-cadre, le tribunal administratif de Pau est seul compétent à statuer sur l'objet du litige, conformément à la législation en vigueur.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-664209 (2025-10-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕