Avis de marché (2025-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France : mise à jour de la fabrication des panneaux.
Numéro de référence: 2025AC000028
Brève description:
“L'étude vise à réaliser un modèle paramétré permettant de réaliser des analyses de cycle de vie de tous types de projets photovoltaïques.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques📦 Description
Description du marché:
“L'étude vise à réaliser un modèle paramétré permettant de réaliser des analyses de cycle de vie de tous types de projets photovoltaïques.”
Produits/services supplémentaires: Installation solaire📦
Durée de l'accord: 37 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises”
“L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande avec un nombre maximum de 34 prestations unitaires.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes-tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes-tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 068-222298 (2025-04-03)
Avis d'attribution de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France : mise à jour de la fabrication des panneaux
Brève description:
“L'étude vise à réaliser un modèle paramétré permettant de réaliser des analyses
de cycle de vie de tous types de projets photovoltaïques.” Description
Description du marché:
“L'étude vise à réaliser un modèle paramétré permettant de réaliser des analyses
de cycle de vie de tous types de projets photovoltaïques.”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (nom): Moyens humains et organisation
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025AC000028
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Titre: Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France : mise à jour de la fabrication des panneaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 199621.57 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 63 545 EUR 💰
Proportion (%): 31.83
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ecole nationale superieure des mines de paris
Numéro d'enregistrement national: 19753493600012
Adresse postale: 60 Boulevard Saint-Michel
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Source: OJS 2025/S 238-818786 (2025-12-08)