Adaptation du réseau départemental d'assainissement liée au prolongement du Tramway T1-ouest phase 2 jusqu'au T2 à Colombes sur l'avenue de Stalingradn boulevard de Valmy et boulevard de Charles de Gaulle

Département des Hauts-de-Seine

Le projet de prolongement du tramway T1 de 6.4km vers l'ouest permettra de relier les tramways T1 et T2, entre la station existante du T1 "Asnières-Gennevilliers-les Courtilles" située au niveau des communes d'Asnières-sur-Seine et de Gennevilliers et le futur terminus au croisement entre la rue Gabriel Péri et la rue Côtes d'Auty à Colombes. Les réseaux d'assainissement le long du tracé de prolongement du T1 se trouvent ainsi impactés et nécessitent la réalisation de plusieurs opérations de travaux à planifier sur les années 2025 - 2027 suivant l'avancement de la disponibilité de terrains liés à l'acquisition foncière, dont :- Pose de nouveaux collecteurs visitables ovoïde T180/100 sur 788 ml pour dévoyer et combler les collecteurs impactés et abandonnés à l'avenue de Stalingrad ; - Modification et adaptation de la chambre d'un siphon et de la chambre de raccordement du réseau départemental sur l'émissaire du SIAAP à l'avenue de Stalingrad ; - Création d'une chambre à sable à l'avenue de Stalingrad ; - Pose de nouveaux regards de visite et chambres de raccordement pour déporter des regards impactés à l'avenue de Stalingrad ; - Réhabilitation des branchements par le remplacement des branchements en grès ou abandonnés à l'avenue de Stalingrad ; - Pose d'un collecteur visitables ovoïde T180/100 sur 290,4 ml pour dévoyer et combler les collecteurs impactés et abandonnés au boulevard de Valmy ; - Construction de plusieurs chambres de raccordement des collecteurs adaptés au boulevard de Valmy ; - Pose de nouveaux regards de visite pour déporter des regards impactés au boulevard de Valmy ; - Réhabilitation de branchements au boulevard de Valmy ; - Pose de 3 nouveaux regards de visite pour déporter des regards d'accès à la chambre à sable du boulevard Charles de Gaulle ; - Pose de 2 nouveaux regards de visite pour déporter les regards d'un collecteur au boulevard Charles de Gaulle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-10	Avis de marché
2025-02-13	Avis de marché
2025-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Adaptation du réseau départemental d'assainissement liée au prolongement du Tramway T1-ouest phase 2 jusqu'au T2 à Colombes sur l'avenue de Stalingradn boulevard de Valmy et boulevard de Charles de Gaulle
Numéro de référence: 20240593
Brève description:

Brève description

Le projet de prolongement du tramway T1 de 6.4km vers l'ouest permettra de relier les tramways T1 et T2, entre la station existante du T1 "Asnières-Gennevilliers-les Courtilles" située au niveau des communes d'Asnières-sur-Seine et de Gennevilliers et le futur terminus au croisement entre la rue Gabriel Péri et la rue Côtes d'Auty à Colombes.
Les réseaux d'assainissement le long du tracé de prolongement du T1 se trouvent ainsi impactés et nécessitent la réalisation de plusieurs opérations de travaux à planifier sur les années 2025 - 2027 suivant l'avancement de la disponibilité de terrains liés à l'acquisition foncière, dont :- Pose de nouveaux collecteurs visitables ovoïde T180/100 sur 788 ml pour dévoyer et combler les collecteurs impactés et abandonnés à l'avenue de Stalingrad ;
- Modification et adaptation de la chambre d'un siphon et de la chambre de raccordement du réseau départemental sur l'émissaire du SIAAP à l'avenue de Stalingrad ;
- Création d'une chambre à sable à l'avenue de Stalingrad ;
- Pose de nouveaux regards de visite et chambres de raccordement pour déporter des regards impactés à l'avenue de Stalingrad ;
- Réhabilitation des branchements par le remplacement des branchements en grès ou abandonnés à l'avenue de Stalingrad ;
- Pose d'un collecteur visitables ovoïde T180/100 sur 290,4 ml pour dévoyer et combler les collecteurs impactés et abandonnés au boulevard de Valmy ;
- Construction de plusieurs chambres de raccordement des collecteurs adaptés au boulevard de Valmy ;
- Pose de nouveaux regards de visite pour déporter des regards impactés au boulevard de Valmy ;
- Réhabilitation de branchements au boulevard de Valmy ;
- Pose de 3 nouveaux regards de visite pour déporter des regards d'accès à la chambre à sable du boulevard Charles de Gaulle ;
- Pose de 2 nouveaux regards de visite pour déporter les regards d'un collecteur au boulevard Charles de Gaulle

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Avenue de Stalingrad Colombes
Description du marché:

Adaptation du réseau départemental d'assainissement liée au prolongement du Tramway T1-ouest phase 2 jusqu'au T2 à Colombes sur l'avenue de Stalingrad

Informations complémentaires:

Le contrat est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Des bons de commande peuvent être notifiés dans les limites financières suivantes : - Montant minimum 4 500 000,00 euro(s) Ht - Montant maximum 22 000 000,00 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires:

Ouvrages d'art et de génie civil 📦

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains 📦

Travaux d'assainissement 📦

Travaux de fouille et de terrassement 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 boulevard de Valmy et boulevard Charles de Gaulle Colombes
Description du marché:

Adaptation du réseau départemental d'assainissement liée au prolongement du Tramway T1-ouest phase 2 jusqu'au T2 à Colombes sur boulevard de Valmy et boulevard de Charles de Gaulle

Informations complémentaires:

Le contrat est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Des bons de commande peuvent être notifiés dans les limites financières suivantes : - Montant minimum 1 500 000,00 euro(s) Ht - Montant maximum 8 000 000,00 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Ouvrages d'art et de génie civil 📦

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains 📦

Travaux de fouille et de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-21 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie); - Déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1, en cochant la case correspondante dans la section F « Engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ») indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Capacité technique et professionnelle

- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Lot1: Fntp 1141 "ouvrage en maçonnerie": ouvrage en maçonnerie; Fntp 2321 "travaux de terrassement courants": en milieu urbain; Fntp 5162 "pose de canalisations gravitaires de toute section" : Dn <= 600 mm Fntp 1622 " réservoirs d'eau enterrés ou semi -enterrés bassins d'eau de compensation, de d'accumulation, de répartition ouvrages en béton Ba ou Bp capacité < 2000m3; Fntp 253 "soutènement": autres types de soutènements; Fntp 2651 "injection": traitement des sols par injection; Fntp 517 "construction de canalisations coulées en place, en fouille ou en souterrain". En l'absence de qualifications professionnelles, les références du candidat seront prises en compte. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 67608
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1582715 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1582715 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 2AC0821E-DE69-77E4-5003715B30765044
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 2AC081DC-0B6F-126A-AC19CEF659DBC2BE
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-025428 (2025-01-10)

Avis de marché (2025-02-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-07 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-07 10:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 25428-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F76D4BF9-DF99-392B-665006764F06DAB0
Organe de révision
F76D4BE8-9822-18BF-7D04B0838EB5E906
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F76D4C0B-0CE7-73C0-C69520E40703C139

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 20/02/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 06/03/2025 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/02/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 07/03/2025 à 10h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5acbb5bf-7c21-4fd2-b45f-10e2818ea79c-01
Source: OJS 2025/S 032-102822 (2025-02-13)

Avis d'attribution de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le projet de prolongement du tramway T1 de 6.4km vers l'ouest permettra de relier les tramways T1 et T2, entre la station existante du T1 "Asnières-Gennevilliers-les Courtilles" située au niveau des communes d'Asnières-sur-Seine et de Gennevilliers et le futur terminus au croisement entre la rue Gabriel Péri et la rue Côtes d'Auty à Colombes. Les réseaux d'assainissement le long du tracé de prolongement du T1 se trouvent ainsi impactés et nécessitent la réalisation de plusieurs opérations de travaux à planifier sur les années 2025 - 2027 suivant l'avancement de la disponibilité de terrains liés à l'acquisition foncière, dont : - Pose de nouveaux collecteurs visitables ovoïde T180/100 sur 788 ml pour dévoyer et combler les collecteurs impactés et abandonnés à l'avenue de Stalingrad ; - Modification et adaptation de la chambre d'un siphon et de la chambre de raccordement du réseau départemental sur l'émissaire du SIAAP à l'avenue de Stalingrad ; - Création d'une chambre à sable à l'avenue de Stalingrad ; - Pose de nouveaux regards de visite et chambres de raccordement pour déporter des regards impactés à l'avenue de Stalingrad ; - Réhabilitation des branchements par le remplacement des branchements en grès ou abandonnés à l'avenue de Stalingrad ; - Pose d'un collecteur visitables ovoïde T180/100 sur 290,4 ml pour dévoyer et combler les collecteurs impactés et abandonnés au boulevard de Valmy ; - Construction de plusieurs chambres de raccordement des collecteurs adaptés au boulevard de Valmy ; - Pose de nouveaux regards de visite pour déporter des regards impactés au boulevard de Valmy ; - Réhabilitation de branchements au boulevard de Valmy ; - Pose de 3 nouveaux regards de visite pour déporter des regards d'accès à la chambre à sable du boulevard Charles de Gaulle ; - Pose de 2 nouveaux regards de visite pour déporter les regards d'un collecteur au boulevard Charles de Gaulle

Brève description

Le projet de prolongement du tramway T1 de 6.4km vers l'ouest permettra de relier les tramways T1 et T2, entre la station existante du T1 "Asnières-Gennevilliers-les Courtilles" située au niveau des communes d'Asnières-sur-Seine et de Gennevilliers et le futur terminus au croisement entre la rue Gabriel Péri et la rue Côtes d'Auty à Colombes.
Les réseaux d'assainissement le long du tracé de prolongement du T1 se trouvent ainsi impactés et nécessitent la réalisation de plusieurs opérations de travaux à planifier sur les années 2025 - 2027 suivant l'avancement de la disponibilité de terrains liés à l'acquisition foncière, dont :
- Pose de nouveaux collecteurs visitables ovoïde T180/100 sur 788 ml pour dévoyer et combler les collecteurs impactés et abandonnés à l'avenue de Stalingrad ;
- Modification et adaptation de la chambre d'un siphon et de la chambre de raccordement du réseau départemental sur l'émissaire du SIAAP à l'avenue de Stalingrad ;
- Création d'une chambre à sable à l'avenue de Stalingrad ;
- Pose de nouveaux regards de visite et chambres de raccordement pour déporter des regards impactés à l'avenue de Stalingrad ;
- Réhabilitation des branchements par le remplacement des branchements en grès ou abandonnés à l'avenue de Stalingrad ;
- Pose d'un collecteur visitables ovoïde T180/100 sur 290,4 ml pour dévoyer et combler les collecteurs impactés et abandonnés au boulevard de Valmy ;
- Construction de plusieurs chambres de raccordement des collecteurs adaptés au boulevard de Valmy ;
- Pose de nouveaux regards de visite pour déporter des regards impactés au boulevard de Valmy ;
- Réhabilitation de branchements au boulevard de Valmy ;
- Pose de 3 nouveaux regards de visite pour déporter des regards d'accès à la chambre à sable du boulevard Charles de Gaulle ;
- Pose de 2 nouveaux regards de visite pour déporter les regards d'un collecteur au boulevard Charles de Gaulle

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 30 000 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240593001
Date de conclusion du contrat: 2025-07-02 📅
Titre: Lot n°1 Avenue de Stalingrad Colombes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE (mandataire) / NGE FONDATIONS
Numéro d'enregistrement national: 1582715-1-1-1
Adresse postale: 15 Rue Thomas Edison
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX (mandataire) / PARENGE
Numéro d'enregistrement national: 1582715-1-2-1
Adresse postale: Rte De Davron
Code postal: 78450
Commune postale: Chavenay
Région: Yvelines 🏙️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent accord cadre a été notifié : - Pour le lot n°1 : 07/08/2025 dans les limites financières pour la période initiale suivantes le montant minimum 4 500 000 euro(s) Ht et montant maximum 22 000 000 euro(s) Ht; - Pour le lot n°2 : 08/08/2025 dans les limites financières pour la période initiale suivantes le montant minimum 1 500 000 euro(s) Ht et montant maximum 8 000 000 euro(s) Ht. Le marché peut être demandé à l'adresse : commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D64222E5-07BC-03FC-DF9C8678492F309F
Organe de révision
D64222D6-B201-AB28-10999962C2095122
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D64222F4-C4B6-827E-0B6113F7E2ABCA94
Source: OJS 2025/S 163-557530 (2025-08-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Travaux de construction d'égouts (>20)

Travaux d'assainissement (>20)

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées (4)