Acquisition et maintenance de matériels de contrôle type aéroportuaire pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Concernant la partie en accord-cadre, elle est conclue sans minimum et avec un montant maximum indiqué à l'acte d'engagement de chaque lot. Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-04-30 | Avis de marché |
| 2025-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de matériels de contrôle type aéroportuaire pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de détection électronique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition, livraison et installation de portiques détecteurs de métaux et tout autre matériel de détection, et pièces de remplacement pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection électronique
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-14 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition, installation, mise en fonctionnement, formation à la mise en fonctionnement ,maintenance d'appareils de détection à rayon X acquisition de pièces détachées
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance du matériel de détection pour la sûreté de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et acquisition de pièces détachées
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-17 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MUSELIER Renaud
Courrier électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr 📧
Téléphone: 0491575057 📞
URL: http://www.maregionsud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629476 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629476 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix-Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-242174 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de matériels de contrôle type aéroportuaire pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro de référence:
2025-0165
Brève description:
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet de marchés séparés.
Concernant la partie en accord-cadre, elle est conclue sans minimum et avec un montant maximum indiqué à l'acte d'engagement de chaque lot.
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
Afficher plus
Produits/services: Appareils de détection électronique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition, livraison et installation de portiques détecteurs de métaux et tout autre matériel de détection, et pièces de remplacement pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description du marché:
Le marché est conclu par voie d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul opérateur économique
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-14 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Acquisition, installation, mise en fonctionnement, formation à la mise en fonctionnement ,maintenance d'appareils de détection à rayon X acquisition de pièces détachées
Description du marché:
Le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Il est mixte et comporte plusieurs parties
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Maintenance du matériel de détection pour la sûreté de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et acquisition de pièces détachées
Description du marché:
Le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché est mixte, il comporte plusieurs parties
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-17 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des trois derniers exercices Autres exigences économiques ou financières : Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
21129
Adresse postale: Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MUSELIER Renaud
Courrier électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr 📧
Téléphone: 0491575057 📞
URL: http://www.maregionsud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629476 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629476 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de début des prestations est indiquée à titre indicatif.
La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultée régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur.
Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur Aws, dans sa « fiche entreprise ».
A aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes.
Lot 1 : Acquisition, livraison et installation de portiques détecteurs de métaux et tout autre matériel de détection, et pièces de remplacement pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
60% - prix des prestations
Le prix sera analysé au travers du montant Ht du détail quantitatif estimatif et par application de la formule suivante :
(montant total Ht Dqe du candidat le moins disant / montant total Ht Dqe du candidat analysé) x 60
30 % - valeur technique de l'offre (Caractéristiques et performance des portiques et matériels de sécurité)
10 % - Délai de livraison, d'installation et de mise en service des matériels
Méthode de calcul pour la note délai :
La moyenne des délais proposés à l'Ae pour chacun des matériels listés sera effectuée. La formule ci-dessous sera ensuite appliquée :
Délai moyen le plus bas x (pondération) = note délai
----------------------
Délai moyen proposé
Lot 2 : Acquisition, installation, mise en fonctionnement et maintenance d'appareils de détection à rayon X.
60% - prix des prestations
a) Partie forfaitaire = 50%
Le prix sera analysé au travers du montant total hors taxe indiqué dans l'acte d'engagement et dans la Dpgf, par application de la formule suivante :
(Prix total le moins disant / Prix total analysé) x 50
b) Partie à bons de commande = 10%
Le prix sera analysé au travers du montant total hors taxe indiqué au détail quantitatif estimatif fourni, par application de la formule suivante :
(Prix total le moins disant / Prix total analysé) x 10
La note totale du critère « prix » sur 60 sera égale à l'addition des notes attribuées pour la partie forfaitaire et la partie à bons de commande.
30 % - valeur technique de l'offre
- Caractéristiques et performances techniques du matériel proposé et l'ergonomie du mobilier de l'opérateur (15 points)
- Adéquation de la Méthodologie, des ressources et des moyens mis en oeuvre nécessaires à l'installation et à la maintenance du matériel (10 points)
- Performances en matière de protection de l'environnement notamment dans le processus en matière de destruction du matériel en fin de vie (5 points)
10 % - Délai de livraison, d'installation et de mise en service du portique convoyeur à rayon x avec mobilier (figurant à l'Acte d'Engagement)
Méthode de calcul pour la note délai :
Délai le plus bas x 10 = note
----------------------
Délai proposé
Lot 3 : Maintenance des matériels de détection pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
60% - prix des prestations
a) Partie forfaitaire = 50%
Le prix sera analysé au travers de la somme des montants totaux hors taxe indiqués dans l'acte d'engagement et dans la Dpgf (sur les 4 années), par application de la formule suivante :
(Prix total le moins disant / Prix total analysé) x 50
b) Partie à bons de commande = 10%
Le prix sera analysé au travers du montant total hors taxe indiqué au détail quantitatif estimatif fourni, par application de la formule suivante :
(Prix total le moins disant / Prix total analysé) x 10
La note totale du critère « prix » sur 60 sera égale à l'addition des notes attribuées pour la partie forfaitaire et la partie à bons de commande.
30 % - valeur technique de l'offre : Adéquation des moyens humains mis à disposition (expériences, compétences, volumétrie et habilitations en lien avec la réalisation des prestations)
10 % - Délai de maintenance curative/correctrice (figurant à l'Acte d'Engagement)
Méthode de calcul pour la note délai :
Délai le plus bas x 10 = note
----------------------
Délai proposé
Afficher plus
Nom: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national:
698A85DD-C54B-219E-8F45A662B68EC3DE
Adresse postale: Place Félix-Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
698A85CE-0510-D4F0-77C91AE1DD648C70
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-242174 (2025-04-11)
Avis de marché (2025-04-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-22 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 242174-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d6a4a25b-64dc-475c-b0df-544a4f1a3572-01
Source: OJS 2025/S 086-287866 (2025-04-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-22 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 242174-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
474B8230-AEFA-FBA9-EA9ED90E396D4648
Organe de révision
474B821D-BC76-1BFD-0FDA4E512D358646
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/05/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 21/05/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/05/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 22/05/2025 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: d6a4a25b-64dc-475c-b0df-544a4f1a3572-01
Source: OJS 2025/S 086-287866 (2025-04-30)
Avis d'attribution de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 67 800 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Titre: Acquisition, livraison et installation de portiques détecteurs de métaux et tout autre matériel de détection, et pièces de remplacement pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: High technologies detection systems
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'Activités du Moulin de Massy
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin.tenders@htds.fr 📧
Téléphone: 0164862828 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 149-515652 (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 67 800 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025251631
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Titre: Acquisition, livraison et installation de portiques détecteurs de métaux et tout autre matériel de détection, et pièces de remplacement pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: High technologies detection systems
Numéro d'enregistrement national:
1629476-1-1-1
Adresse postale: Parc d'Activités du Moulin de Massy
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin.tenders@htds.fr 📧
Téléphone: 0164862828 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1629476-1-3-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant des marchés 67 800 euro(s) Ht
Lot 1: Acquisition, livraison et installation de portiques détecteurs de métaux et tout autre matériel de détection, et pièces de remplacement pour la sécurité de la région Provence-Alpes-Côte d'azur montant du marché 60 000 euro(s) Ht
Le présent marché est conclu sans montant minimum.
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 15 000 Euros Ht.
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
Lot 3: Maintenances de l'appareil de détection à rayon X en place pour la sécurité de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur montant du marché : 7800 euro(s) Ht
1ére année : 1900 euro(s) Ht
2ème année : 1 900 euro(s) Ht
3ème Année : 2 000 euro(s) Ht
4ème année : 2 000 euro(s) Hr
Le présent marché est conclu sans montant minimum.
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 20 000 Euros Ht.
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant
Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille
Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
C1393A4A-DBFB-2761-61095588189A5D4B
Organe de révision
C1393A32-F3B8-18DB-2A35B8D7C86CA69B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
C1393A64-D1B3-AF75-BC565A3C3ECEA510
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 149-515652 (2025-08-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)