Acquisition de véhicules légers

Avis de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules légers
Brève description:
“Acquisition de véhicules légers”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Titre: 1 - Véhicules légers segment A quatre places - neuf
Description du marché:
“1 - Véhicules légers segment A quatre places - neuf”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Service après vente durant la période de garantie
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: 2- Véhicules légers segment A quatre places - occasion
Description du marché:
“2- Véhicules légers segment A quatre places - occasion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

3️⃣
Titre: 3 - Véhicules légers segment B - neuf
Description du marché:
“3 - Véhicules légers segment B - neuf”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

4️⃣
Titre: 4 - Véhicules légers segment B - occasion
Description du marché:
“4 - Véhicules légers segment B - occasion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

5️⃣
Titre: 5 - Véhicules légers segment C - neuf
Description du marché:
“5 - Véhicules légers segment C - neuf”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

6️⃣
Titre: 6 - Véhicules légers segment C - occasion
Description du marché:
“6 - Véhicules légers segment C - occasion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

7️⃣
Titre: 7 - Véhicules légers segment Ludospace - neuf
Description du marché:
“7 - Véhicules légers segment Ludospace - neuf”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

8️⃣
Titre: 8 - Véhicules légers segment Ludospace - occasion
Description du marché:
“8 - Véhicules légers segment Ludospace - occasion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

9️⃣
Titre: 9 - Véhicules utilitaires légers - neuf
Description du marché:
“9 - Véhicules utilitaires légers - neuf”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

1️⃣0️⃣
Titre: 10 - Véhicules utilitaires légers - occasion
Description du marché:
“10 - Véhicules utilitaires légers - occasion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣1️⃣
Titre: 11 - Véhicules utilitaires - neuf
Description du marché:
“11 - Véhicules utilitaires - neuf”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

1️⃣2️⃣
Titre: 12 - Véhicules utilitaires - occasion
Description du marché:
“12 - Véhicules utilitaires - occasion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

1️⃣3️⃣
Titre: 13 - Véhicules légers segment SUV - neuf
Description du marché:
“13 - Véhicules légers segment SUV - neuf”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

1️⃣4️⃣
Titre: 14 - Véhicules légers segment SUV occasion
Description du marché:
“14 - Véhicules légers segment SUV occasion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“DCE”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-199978 (2025-03-26)

Avis d'attribution de marché (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 120 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Numéro de contrat: 20250155
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Groupement La Poste SA+ Mediaposte SAS Lot
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement La Poste SA+ Mediaposte SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: La Poste SA
Numéro d'enregistrement national: 35600000000048
Adresse postale: La poste sa
9, rue du Colonel Pierre AVIA
Code postal: 75000
Commune postale: Paris
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Doubs 🏙️
Téléphone: 0384909090 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Source: OJS 2025/S 207-711594 (2025-10-24)