Acquisition d'une machine de dépôt chimique en phase vapeur par injection liquide (DLI-CVD)

CNRS-Délégation Centre-Est

L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°6174 (FEMTO-ST) souhaite acquérir une machine de dépôt chimique en phase vapeur par injection de liquide, capable de répondre aux exigences avancée en matière de dépôt de couches minces (oxydes et métaux nobles), de croissance de couches minces d’épaisseur atomique contrôlée et conforme sur des structures 3D (ALD), de procédés CVD/ALD assistés par plasma micro-ondes, ainsi que le traitement thermique rapide, pour des applications scientifiques et de recherche et développement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-18 Avis de marché
2025-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une machine de dépôt chimique en phase vapeur par injection liquide (DLI-CVD)
Numéro de référence: AOO 25.06.004
Brève description:
L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°6174 (FEMTO-ST) souhaite acquérir une machine de dépôt chimique en phase vapeur par injection de liquide, capable de répondre aux exigences avancée en matière de dépôt de couches minces (oxydes et métaux nobles), de croissance de couches minces d’épaisseur atomique contrôlée et conforme sur des structures 3D (ALD), de procédés CVD/ALD assistés par plasma micro-ondes, ainsi que le traitement thermique rapide, pour des applications scientifiques et de recherche et développement.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fours et accessoires 📦
Description
Identifiant interne: AOO 25.06.004
Informations complémentaires:
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde, placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR - AOO 25.06.004 - Nom de la procédure" pourra être adressée à l'adresse physique suivante "17, rue Notre Dame des Pauvres - BP 10075 - 54519 Vandœuvre-lès-Nancy". Pour plus d'information, merci de consulter le Règlement de Consultation de la procédure. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Adresse postale: FEMTO - ST - UMR CNRS 6174
Département Temps-Fréquence - ENSMM
26, rue de l'Epitaphe
Code postal: 25030
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère relatif à la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère relatif à la performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère relatif au délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Les prix sont fermes. Les paiements s'effectueront sous 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du Code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du Code de la commande publique. Son montant sera égal à 20% du montant TTC du marché (30% si le Titulaire est une TPE/PME). Le paiement des prestations s'effectuera par acompte selon le phasage suivant : 80% à l'issue de la livraison de l'instrument et 20% à l'issue de la validation du rapport de mise en service. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Adresse postale: FEMTO-ST - UMR CNRS 6174

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée, sous la forme d’un appel d’offres ouvert en application des articles L.1111-1, L.2124-1 et L.2124-2 et des articles R.2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique ; marché régi par la réglementation générale applicable aux Marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés aux articles L1210-1, L1211-1 et R2100-1 relatif aux Etablissements publics de l’Etat pour leurs achats destinés à la conduite de leurs activités de recherche.
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS-Délégation Centre-Est
Numéro d'enregistrement national: 180089013
Adresse postale: 17, rue Notre Dame des Pauvres
BP10075
Code postal: 54519
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr06.liste.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 83856077 📞
Fax: +33 83324592 📠
URL: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présentation d'une ou plusieurs variante(s) à l'initiative du candidat est autorisée au titre de la présente procédure. Le soumissionnaire aura la possibilité de proposer, au titre de solution variante, un équipement de démonstration/d'occasion. La présentation de l’offre de base n’est pas imposée à l’appui de l’offre variante.
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5, Place Carrière - C.O. n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Centre-Est du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-116109 (2025-02-18)
Avis d'attribution de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 126248.8 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO 25.06.004
Date de conclusion du contrat: 2025-04-18 📅
Titre: Acquisition d'une machine de dépôt chimique en phase vapeur par injection liquide (DLI-CVD)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 126248.8 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre: Offre de la société ANNEALSYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Annealsys
Nom et adresse du contractant
Nom: Annealsys
Numéro d'enregistrement national: 453 588 402 00025
Adresse postale: 139 rue des Walkyries
Code postal: 34000
Commune postale: Nancy
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sales.administ@annealsys.com 📧
Téléphone: 04 67 20 23 63 📞
Fax: 04 67 20 26 89 📠
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 078-259009 (2025-04-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Produits/services:
Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Machines pour le traitement thermique de matériaux Fours et accessoires