Acquisition d'arbres pour 4 ans
Le Mans Métropole
Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour 4 ans, lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes). Lot n1 : Arbres formés Ville du Mans : 40 000 euro(s) HT/200 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : 35 000 euro(s) HT/ 200 000 euro(s) HT Lot n2 : Jeunes plants Ville du Mans : 2 000 euro(s) HT/20 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : 2 000 euro(s) HT/20 000 euro(s) HT L'accord-cadre débutera à compter de la notification. La date de démarrage indiqué dans le présent avis est indicative. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de : - 1 mois pour les bons émis de octobre à avril inclus - 6 mois pour les bons émis de mai à septembre inclus L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-26 | Avis de marché |
| 2025-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'arbres pour 4 ans
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres formés
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Arbres formés
Informations complémentaires:
Adresse postale: Le mans
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Premier semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures prises en faveur de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 24
Prix ✅
Prix (pondération): 51
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeunes Plants
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché: Jeunes Plants
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-01 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-01 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646061 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646061 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343383 (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'arbres pour 4 ans
Numéro de référence:
2025_053_FCS_BL_SB
Brève description:
Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour 4 ans, lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes).
Lot n1 : Arbres formés
Ville du Mans : 40 000 euro(s) HT/200 000 euro(s) HT
Le Mans Métropole : 35 000 euro(s) HT/ 200 000 euro(s) HT
Lot n2 : Jeunes plants
Ville du Mans : 2 000 euro(s) HT/20 000 euro(s) HT
Le Mans Métropole : 2 000 euro(s) HT/20 000 euro(s) HT
L'accord-cadre débutera à compter de la notification. La date de démarrage indiqué dans le présent avis est indicative.
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de :
- 1 mois pour les bons émis de octobre à avril inclus
- 6 mois pour les bons émis de mai à septembre inclus
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Arbres formés
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Arbres formés
Informations complémentaires:
Lot n1 : Arbres formés
Ville du Mans : 40 000 euro(s) Ht/200 000 euro(s) Ht
Le Mans Métropole : 35 000 euro(s) Ht/ 200 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le mans
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Premier semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures prises en faveur de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 24
Prix ✅
Prix (pondération): 51
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Jeunes Plants
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché: Jeunes Plants
Informations complémentaires:
Lot n2 : Jeunes plants
Ville du Mans : 2 000 euro(s) Ht/20 000 euro(s) Ht
Le Mans Métropole : 2 000 euro(s) Ht/20 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-01 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-01 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont ajustables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental liées au critère de jugement "Pertinence des mesures prises en faveur de l'environnement".
Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de chaque collectivité
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
12236
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646061 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646061 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : B. Labbé 02.43.47. 37.31
Renseignements techniques : E. Hubert 02.43.47.45.62
Motifs exclusion (Bt-67) : "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
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Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
8157DD02-D44C-93CC-1FE82EC2862D7194
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
8157DCE3-CA89-02D2-2F46271055C01128
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343383 (2025-05-26)
Avis d'attribution de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-18 📅
Titre: Arbres formés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 748 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres daniel soupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Lazares
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon-Sur-Chalaronne
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christelle.carrion@peipinieres-soupe.com 📧
Téléphone: 0474550098 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 881 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vegetal services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le puits des Bois
Code postal: 49124
Commune postale: Saint Barthelemy D'Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@vegetal-services.fr 📧
Téléphone: 0241181810 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 343383-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 248-861465 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
56803-14331
Date de conclusion du contrat: 2025-11-18 📅
Titre: Arbres formés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 748 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres daniel soupe
Numéro d'enregistrement national:
1646061-1-1-1
Adresse postale: Les Lazares
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon-Sur-Chalaronne
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christelle.carrion@peipinieres-soupe.com 📧
Téléphone: 0474550098 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 881 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Vegetal services
Numéro d'enregistrement national:
1646061-1-2-1
Adresse postale: Le puits des Bois
Code postal: 49124
Commune postale: Saint Barthelemy D'Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@vegetal-services.fr 📧
Téléphone: 0241181810 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 343383-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les valeurs ci-dessus ne constituent pas des montants contractuels mais des valeurs d'attribution établies sur la base d'un échantillonnage (non connu des candidats).
En effet, les marchés correspondants sont des accords cadres à bons de commande pour 4 ans avec minimum et maximum définis comme suit :
Lot n°1 : Arbres formés
Ville du Mans : 40 000 euro(s) Ht/200 000 euro(s) Ht (Ac n°14331)
Le Mans Métropole : 35 000 euro(s) Ht/ 200 000 euro(s) Ht (Ac n°56803)
Lot n°2 : Jeunes plants
Ville du Mans : 2 000 euro(s) Ht/20 000 euro(s) Ht (Ac n°14332)
Le Mans Métropole : 2 000 euro(s) Ht/20 000 euro(s) Ht (Ac n°56804)
Publication au Joue : 28/05/2025 343383-2025
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
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Numéro d'enregistrement national:
C7C63977-DCC0-CDF4-92A30D11A1FDF558
Organe de révision
C7C63967-9738-A6EA-75579FECE34F3FAC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C7C63987-95D0-3171-2CF17A697477D926
Source: OJS 2025/S 248-861465 (2025-12-22)
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