Accord-cadre prestations intellectuelles relatives aux systèmes et ouvrages transverses du réseau TCL

Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre prestations intellectuelles relatives aux systèmes et ouvrages transverses du réseau TCL
Reference number: 25M053
Brève description:
“Le marché comporte pour partie des missions de maîtrise d'oeuvre, et pour partie des missions d'assistance complémentaires”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“Le marché comporte pour partie des missions de maîtrise d'oeuvre, et pour partie des missions d'assistance complémentaires”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 120 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-10-01 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“SYTRAL Mobilités met en oeuvre une action de promotion de l'emploi et d'insertion visant à promouvoir l'emploi en faveur des publics prioritaires”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d'enregistrement national: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: 0472845800 📞
Fax: 0478531284 📠
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Urban railway/light rail, metro, tramway, trolleybus or bus services
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1679226 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1679226 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le règlement de la consultation de la phase de candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: EC7F5118-A9DB-A18F-282A31485B6C33C7
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-472086 (2025-07-17)