Accord-cadre pour les missions de coordinateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de Logis Cévenols
Logis Cévenols (OPH Alès)
Le marché définit les prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, assurée par une entreprise bénéficiant des agréments et accréditations adéquates, appelée le Titulaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour les missions de coordinateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de Logis Cévenols
Numéro de référence: 2025.01.43
Brève description:
“Le marché définit les prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, assurée par une entreprise bénéficiant des agréments...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et de sécurité 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. QIUATRE (4) candidats seront sélectionnées pour répondre ensuite aux marchés subséquents. Le montant...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et de sécurité 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Les critères et sous-critère sont pondérés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires pour la mission de Coordinateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La CAO pour avis sur les candidatures et les offres aura lieu au siège de Logis Cévenols
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date de la CAO est approximative.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-16 16:00:00 📅
Lieu:
“La CAO pour avis sur les candidatures et les offres aura lieu au siège de Logis Cévenols”
Informations complémentaires:
“La date de la CAO est approximative.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/pack/ 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 060-195353 (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour les missions de coordinateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de Logis Cévenols
Numéro de référence: 2025.01.43
Brève description:
“Le marché définit les prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, assurée par une entreprise bénéficiant des agréments...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et de sécurité 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. QIUATRE (4) candidats seront sélectionnées pour répondre ensuite aux marchés subséquents. Le montant...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et de sécurité 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Les critères et sous-critère sont pondérés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires pour la mission de Coordinateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La CAO pour avis sur les candidatures et les offres aura lieu au siège de Logis Cévenols
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date de la CAO est approximative.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-16 16:00:00 📅
Lieu:
“La CAO pour avis sur les candidatures et les offres aura lieu au siège de Logis Cévenols”
Informations complémentaires:
“La date de la CAO est approximative.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/pack/ 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 060-195353 (2025-03-24)
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