ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS
TOULOUSE BUSINESS SCHOOL
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la fourniture & acheminement en électricité et en gaz naturel et services associés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Électricité 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Electricité
Description du marché: fourniture d'électricité
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché concerne les sites de Toulouse et Paris.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Gaz naturel
Description du marché: fourniture de gaz naturel
Produits/services: Gaz naturel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: L'accord cadre concerne les sites de Toulouse et Paris
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse business school
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 PLACE ALPHONSE JOURDAIN
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: 0561294779 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-453807 (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la fourniture & acheminement en électricité et en gaz naturel et services associés
Numéro de référence:
2507l00
Brève description:
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Électricité 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Electricité
Description du marché: fourniture d'électricité
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché concerne les sites de Toulouse et Paris.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'Accord-Cadre est conclu avec les titulaires pour une durée de quarante-huit mois (48) à compter de la notification de l'acte d'engagement de l'Accord-Cadre.
S'agissant du premier marché subséquent, il est envisagé que le début de fourniture intervienne au 1er janvier 2026. Les marchés subséquents couvriront la fourniture d'électricité et de gaz naturel jusqu'au 31/12/2029.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Gaz naturel
Description du marché: fourniture de gaz naturel
Produits/services: Gaz naturel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: L'accord cadre concerne les sites de Toulouse et Paris
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse business school
Numéro d'enregistrement national:
81751739400018
Adresse postale: 1 PLACE ALPHONSE JOURDAIN
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: 0561294779 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-453807 (2025-07-10)
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