Accord-cadre multi-attributaires de Maitrise d'Oeuvre à marchés subséquents
SOLEGETS
Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux et à différents projets d'aménagement ou de création d'équipements au sein du domaine skiable et de loisirs des Gets. Accord-cadre sans minimum et avec maximum : 500 000 euro(s) HT par an. Limite de 443 000 euro(s) HT par marché subséquent
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SOLEGETS
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-27 | Avis de marché |
| 2025-04-23 | Avis de marché |
| 2025-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de Maitrise d'Oeuvre à marchés subséquents
Numéro de référence: 25FS-0079-G
Brève description:
“Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux et à différents projets d'aménagement ou de création d'équipements au sein du...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux et à différents projets d'aménagement ou de création d'équipements au sein du...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-26 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les Gets
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le mandataire doit être un maitre d'oeuvre agréé remontées...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Précisions dans le Rc”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres ou prêts bancaires Paiement 45 jours fin de mois”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“via marchés subséquents”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Solegets
Numéro d'enregistrement national: 5642
Adresse postale: 61 Route du Front de Neige
Code postal: 74260
Commune postale: Les Gets
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@solegets.com 📧
Téléphone: 0450797979 📞
URL: http://www.solegets.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=70468 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=70468 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 68F2463F-E781-DD34-F42E521F0DC10951
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-202701 (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de Maitrise d'Oeuvre à marchés subséquents
Numéro de référence: 25FS-0079-G
Brève description:
“Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux et à différents projets d'aménagement ou de création d'équipements au sein du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux et à différents projets d'aménagement ou de création d'équipements au sein du...”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-26 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les Gets
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le mandataire doit être un maitre d'oeuvre agréé remontées...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Précisions dans le Rc”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres ou prêts bancaires Paiement 45 jours fin de mois”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“via marchés subséquents”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Solegets
Numéro d'enregistrement national: 5642
Adresse postale: 61 Route du Front de Neige
Code postal: 74260
Commune postale: Les Gets
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@solegets.com 📧
Téléphone: 0450797979 📞
URL: http://www.solegets.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=70468 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=70468 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 68F2463F-E781-DD34-F42E521F0DC10951
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-202701 (2025-03-27)
Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-14 17:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DFFF510E-0C85-653A-B263A7657064AA08
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 07/05/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 14/05/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/08/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 14/05/2025 à 17h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 081-268664 (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-14 17:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DFFF510E-0C85-653A-B263A7657064AA08
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 07/05/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 14/05/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/08/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 14/05/2025 à 17h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 081-268664 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Solegets-2425-016-Fs
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de Maitrise d'Oeuvre à marchés subséquents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Epode
Numéro d'enregistrement national: 70468-1-0-1
Adresse postale: 44 Rue Charles Montreuil
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d'enregistrement national: F885E336-991A-B693-70A65F5F7F718AAB
Adresse postale: Quai du Parquet
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: accueil-bonneville@justice.fr 📧
Téléphone: (33)450254800 📞
Fax: (33)450973986 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d'enregistrement national: F885E343-9423-31B3-CE654F85097178C2
Adresse postale: Quai du Parquet
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-bonneville@justice.fr 📧
Téléphone: (33)450254800 📞
Fax: (33)450973986 📠
Source: OJS 2025/S 129-447375 (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Solegets-2425-016-Fs
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de Maitrise d'Oeuvre à marchés subséquents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Epode
Numéro d'enregistrement national: 70468-1-0-1
Adresse postale: 44 Rue Charles Montreuil
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d'enregistrement national: F885E336-991A-B693-70A65F5F7F718AAB
Adresse postale: Quai du Parquet
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: accueil-bonneville@justice.fr 📧
Téléphone: (33)450254800 📞
Fax: (33)450973986 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d'enregistrement national: F885E343-9423-31B3-CE654F85097178C2
Adresse postale: Quai du Parquet
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-bonneville@justice.fr 📧
Téléphone: (33)450254800 📞
Fax: (33)450973986 📠
Source: OJS 2025/S 129-447375 (2025-07-07)
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