ACCORD-CADRE - GAZ NATUREL
Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
ACCORD-CADRE - GAZ NATUREL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - gaz naturel
Numéro de référence:
Brève description: ACCORD-CADRE - GAZ NATUREL
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre - gaz naturel
Description du marché: ACCORD CADRE - GAZ NATUREL
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 avenue de l'Europe BP 334 BP 334
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@polehabitat-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 389227722 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1108128.html 🌏
URL de participation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1108128.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Code postal: 67000
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-470745 (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - gaz naturel
Numéro de référence:
2025-13
Brève description: ACCORD-CADRE - GAZ NATUREL
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Description
Identifiant interne:
ACCORD CADRE - GAZ NATUREL
Titre: Accord cadre - gaz naturel
Description du marché: ACCORD CADRE - GAZ NATUREL
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Numéro d'enregistrement national:
39245637200029
Adresse postale: 27 avenue de l'Europe BP 334 BP 334
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@polehabitat-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 389227722 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1108128.html 🌏
URL de participation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1108128.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Code postal: 67000
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-470745 (2025-07-17)
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