Accord-cadre en vue des prestations de conception de la scénographie et du graphisme des expositions pour les structures muséales en 2 lots

Ville de Toulon

La Ville dispose de plusieurs espaces d'expositions permanentes et/ou temporaires. Dans le cadre de la programmation et de la réalisation des expositions temporaires et/ou du renouvellement des collections permanentes des musées, la Ville de Toulon a besoin de : - prestation de conception et suivi de la scénographie (lot n°1) ; - prestation de conception du graphisme des expositions pour lesquelles la ville ne s'adjoint pas des services d'un scénographe (lot n°2)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de composition › Services de conception graphique
• Services de musées › Services d'exposition dans les musées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-02	Avis de marché
2025-09-16	Avis de marché
2026-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre en vue des prestations de conception de la scénographie et du graphisme des expositions pour les structures muséales en 2 lots
Numéro de référence: 25FS-DCP-0372-P
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exposition dans les musées 📦
Valeur estimée hors TVA: 38 100 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestation de conception et suivi de la scénographie pour les structures muséales
Valeur estimée hors TVA: 14 500 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la conception et suivi de la scénographie avec aménagements muséographiques, conception et suivi de la pose du graphisme, et conception de l'éclairage muséal avec dressage d'un plan et suivi de l'éclairage

Informations complémentaires:

Les masses financières de l'accord-cadre sont le suivantes : Montant minimum sur 2 ans : 14 000 euros Ht soit 16 800 euros Ttc ; Montant maximum sur 2 ans : 170 000 euros Ht soit 204 000 euros Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Pour les 2 lots : Chaque accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois par décision tacite de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestation de conception graphique des expositions pour les structures muséales
Valeur estimée hors TVA: 23 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la conception graphique des supports de communication pour les expositions

Informations complémentaires:

Les masses financières de l'accord-cadre sont le suivantes : Montant minimum sur 2 ans : 4 000 euros Ht soit 4 800 euros Ttc ; Montant maximum sur 2 ans : 50 000 euros Ht soit 60 000 euros Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-28 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Toulon
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1681941 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1681941 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Rc. La présente consultation est divisée en 2 lots. Chacun des lots dispose d'une technique d'achat différente. Le lot n°1 est un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec 3 opérateurs économiques maximum. Il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième et troisième dans la procédure de consultation de l'accord-cadre. Le lot n°2 est un accord-cadre à commandes conclu avec 1 opérateur économique. Pour les 2 lots, l'estimation est annoncée en euros Ht pour la première période d'exécution hors reconduction. La durée est de 24 mois renouvelable 1 fois pour une période de 24 mois sans pouvoir excéder 48 mois. La date de début des accords-cadres est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Pour le lot n°1 : une avance est prévue à l'article 3.7.2 du Ccp-Ms. Le lot n°2 n'en prévoit aucune. Pour les 2 lots, aucune garantie à première demande n'est prévue. Une clause de réexamen est inscrite aux articles 5 du Ccp-Ms (lot 1) et du Ccap du lot 2. Règlement des comptes : Lot n°1 : les prestations, objet du marché, seront réglées par application du prix forfaitaire renseigné dans le cadre de réponse « Offre du candidat » de la Lettre de consultation simplifiée valant acte d'engagement et constituant l'offre du candidat au marché subséquent. Lot n°2 : les prestations seront réglées par application des quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires et forfaitaires contractuels dont le libellée est donnée dans le Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel. Pour le lot n°1 (partie accord-cadre) : l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère Organisation, qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché public noté sur 70 points ; - le critère Prix noté sur 30 points. Pour le lot n°2 : l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère Prix noté sur 40 points ; - le critère Qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché public noté sur 40 points ; - le critère Caractéristiques esthétiques et fonctionnelles noté sur 20 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Rc.
La présente consultation est divisée en 2 lots. Chacun des lots dispose d'une technique d'achat différente.
Le lot n°1 est un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec 3 opérateurs économiques maximum. Il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième et troisième dans la procédure de consultation de l'accord-cadre.
Le lot n°2 est un accord-cadre à commandes conclu avec 1 opérateur économique.
Pour les 2 lots, l'estimation est annoncée en euros Ht pour la première période d'exécution hors reconduction. La durée est de 24 mois renouvelable 1 fois pour une période de 24 mois sans pouvoir excéder 48 mois. La date de début des accords-cadres est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle.
Pour le lot n°1 : une avance est prévue à l'article 3.7.2 du Ccp-Ms. Le lot n°2 n'en prévoit aucune.
Pour les 2 lots, aucune garantie à première demande n'est prévue.
Une clause de réexamen est inscrite aux articles 5 du Ccp-Ms (lot 1) et du Ccap du lot 2.
Règlement des comptes :
Lot n°1 : les prestations, objet du marché, seront réglées par application du prix forfaitaire renseigné dans le cadre de réponse « Offre du candidat » de la Lettre de consultation simplifiée valant acte d'engagement et constituant l'offre du candidat au marché subséquent.
Lot n°2 : les prestations seront réglées par application des quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires et forfaitaires contractuels dont le libellée est donnée dans le Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel.
Pour le lot n°1 (partie accord-cadre) : l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère Organisation, qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché public noté sur 70 points ;
- le critère Prix noté sur 30 points.
Pour le lot n°2 : l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère Prix noté sur 40 points ;
- le critère Qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché public noté sur 40 points ;
- le critère Caractéristiques esthétiques et fonctionnelles noté sur 20 points.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 6BA32882-BAA1-23BF-7B3C34E91A3F7A2F
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 6BA3281C-B340-C86C-6A6F7521CB5B5B13
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-578254 (2025-09-02)

Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 100 EUR 💰
Description
14 500 EUR 💰
23 600 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-04 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://toulon.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 578254-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3CFEF40A-EFAE-4E00-CB94845C63CDBD93
Organe de révision
3CFEF3EE-E09F-1BBE-3D4A02887E286655

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 15/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 29/10/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/10/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 04/11/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a48ec8c0-173b-442a-b180-d4c5b3ee762f-01
Source: OJS 2025/S 179-609271 (2025-09-16)

Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 100 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 86 190 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Critere N°1 - Organisation, Qualifications Et Experience Du Personnel Assigne A L'Execution Du Marche Public : 70%
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Lot 2: Critere N°2 - Organisation, Qualifications Et Experience Du Personnel Assigne A L'Execution Du Marche Public : 40%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 2 : Critere N°3 - Caracteristiques Esthetiques Et Fonctionnelles : 20%
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Lot 2 : Critere N°1 - Prix : 40%
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 1 : Critere N°2 - Prix : 30%
Critère de coût (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026rl028
Date de conclusion du contrat: 2026-02-03 📅
Titre: Prestation de conception et suivi de la scénographie pour les structures muséales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 190 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement MADAME POLARE ATELIER / DOMINI
Numéro d'enregistrement national: 1681941-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Andre Del Sarte
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@madamepolare.com 📧
Téléphone: 0186040037 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cs design
Numéro d'enregistrement national: 1681941-1-1-2
Adresse postale: 236 Rte De Castelferrus
Code postal: 82100
Commune postale: Saint-Aignan
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@csdesign.fr 📧
Téléphone: 0675648129 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement MADDALENA GIOVANNINI (Mandataire) AGENCEMENT PRODUCTION STAND (APS) / STAMP PUBLICITE / ILARIA BOSSA MONO STUDIO DI COMMUNICAZIONE
Numéro d'enregistrement national: 1681941-1-1-3
Adresse postale: 338 Bd Pierre Delmas
Code postal: 06160
Commune postale: Antibes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: maddalena.giovannini@gmail.com 📧
Téléphone: 0950060589 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 19
Nombre d'offres reçues de PME: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38 490 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Chip*celine/
Numéro d'enregistrement national: 1681941-1-2-1
Adresse postale: 63 Rue Jean Cruppi
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: celine.chip@gmail.com 📧
Téléphone: 0623267331 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 et 2 (soit 86 190 euro(s) Ht) Le montant du lot n°1 correspond à la somme des Denc des 3 attributaires (soit 47 700 euro(s) Ht) Le montant du lot n°2 correspond à la somme du Bpuf valant Denc de l'attributaire (soit 38 490 euro(s) Ht) Les valeurs minimales et maximales sur 2 ans sont : Pour le lot 1 : Montant minimum : 14 000 euro(s) Ht soit 16 800 euro(s) Ttc / montant maximum : 170 000 euro(s) Ht soit 204 000 euro(s) Ttc Pour le lot 2 : montant minimum : 4 000 euro(s) Ht soit 4 800 euro(s) Ttc / montant maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc. Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Lot 1 : critère organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché public noté sur 70 points et critère prix noté sur 30 points / Lot 2 : critère prix noté sur 40 points, critère organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché public noté sur 40 points et critère caractéristiques esthétiques et fonctionnelles noté sur 20 points. Ces marchés ont été signés le 17/03/2026 et notifiés le 17/03/2026 pour les marchés 2026rl28, 29 et 31 et le 18/03/2026 pour le marché 2026rl30. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994). Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3A290703-AD6F-7E17-CAA809009DC5DCCE
Organe de révision
3A2906D2-C05D-A549-DA8310C0A56DCDBB
Source: OJS 2026/S 056-194536 (2026-03-19)

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Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

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