Accord-cadre en groupement de commandes portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques

Université de Lorraine

Fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques éditées en France et à l'Etranger pour l'université de Lorraine, l'université Bourgogne Europe et l'université Marie et Louis Pasteur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO information services SAS

Qui ?

• Université de Lorraine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-17	Avis de marché
2026-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre en groupement de commandes portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques
Numéro de référence: 25B16
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Abonnements périodiques français sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources numériques éditées en France en groupement de commandes
Valeur estimée hors TVA: 3 864 000 EUR 💰
Description du marché:

Abonnements périodiques français sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources numériques éditées en France pour l'université de Lorraine, l'université Bourgogne Europe et l'université Marie et Louis Pasteur

Informations complémentaires:

Le contrat prend la forme d’accord-cadre mono-attributaire distinct conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum en valeur, au sens des articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la Commande Publique. Il s’exécute par l’émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.

Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Les principaux lieux d'execution: Region Lorraine, Région Bourgogne franche-comté

Adresse postale: Les différents sites de l'université de Lorraine, Université Bourgogne Europe, Université Marie et Louis Pasteur
Code postal: 54052
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Abonnements périodiques étrangers sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources numériques éditées à l’étranger en groupement de commandes
Valeur estimée hors TVA: 5 476 000 EUR 💰
Description du marché:

Abonnements périodiques étrangers sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources numériques éditées à l’étranger pour l'université de Lorraine, l'université Bourgogne Europe et l'université Marie et Louis Pasteur

Site principal ou lieu d'exécution:

Les principaux lieux d'execution : Région Lorraine, Région Bourgogne-Franche-Comté

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:

Côte-d’Or 🏙️

Doubs 🏙️

Meurthe-et-Moselle 🏙️

Site principal ou lieu d'exécution: Les principaux lieux d'execution : Région Lorraine
Adresse postale: Les différents sites de l'université de Lorraine
Les différents sites de l'université Bourgogne Europe
Code postal: 21078
Ville: Dijon
Adresse postale: Les différents sites de l'université Marie et Louis Pasteur
Code postal: 25030
Ville: Besançon

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. La consultation est lancée par l'université de Lorraine, l’université Bourgogne-Europe et l’université Marie et Louis Pasteur dans le cadre d’un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine. Au terme de la procédure, chaque établissement membre du groupement signe un contrat avec le titulaire retenu pour le ou les lots qui le concernent.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-09 16:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Lorraine
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Adresse postale: 34 cours Leopold
CS 25233
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats et Marchés publics du site de Metz
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: 0372740300 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Consultation passé en application du Code de la Commande Publique (notamment ses articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via PLACE la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le Mardi 9 septembre 2025 à 16 heures (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Il est à noter que l’Université de Lorraine (coordonnateur du groupement) est fermée du 25 juillet au 17 août 2025 inclus et qu’aucun échange (postal ou courriel) ne peut avoir lieu durant cette période. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 25B16 et valider ladite recherche.

Informations complémentaires

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
CO n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 83 17 43 43 📞
Fax: 03 87 17 43 50 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-471219 (2025-07-17)

Avis d'attribution de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 340 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 19 480 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 864 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Les principaux lieux d'execution: Lorraine, Région Bourgogne franche-comté
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence et efficacité des propositions du soumissionnaire pour garantir la bonne livraison et le suivi des incidents de l’ensemble des périodiques
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Complétude, qualité et pertinence du catalogue en ligne
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion et de suivi des commandes en ligne
Ergonomie d’utilisation de l’interface du site web
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performance environnementale liée à l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne: 25B16 - LOT2
Valeur estimée hors TVA: 5 476 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:

Les principaux lieux d'execution : Lorraine, Région Bourgogne-Franche-Comté

Les principaux lieux d'execution : Lorraine

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25B16-LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Titre: Abonnements périodiques français sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et electronique et ressources numériques éditées en France
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 928 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre EBSCO Information Services SAS- lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information services sas
Numéro d'enregistrement national: 44853123600033
Adresse postale: Immeuble le Pélican
3 avenue Jeanne Garnerin
Code postal: 91321
Commune postale: Wissous cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 552 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre EBSCO Information Services SAS- lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 34 Cours Léopold
Téléphone: 0372740301 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La date d'attribution des accords-cadres par la commission du groupement est le 12 novembre 2025. Pour chaque établissement concerné, les contrats attribués sont des accords - cadres conclus pour 12 mois reconductible 3 fois. La dernière période de reconduction identique pour l'ensemble des établissements se terminera au 31 décembre 2029. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante : dha-metz@univ-lorraine.fr

Source: OJS 2026/S 006-011695 (2026-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (7)

Journaux (4)