Accord-cadre en groupement de commandes portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques
Fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques éditées en France et à l'Etranger pour l'université de Lorraine, l'université Bourgogne Europe et l'université Marie et Louis Pasteur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre en groupement de commandes portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques
Numéro de référence: 25B16
Brève description:
“Fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques éditées en France et à...”
Brève description
Fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques éditées en France et à l'Etranger pour l'université de Lorraine, l'université Bourgogne Europe et l'université Marie et Louis Pasteur
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Valeur estimée hors TVA: 9 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Abonnements périodiques français sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources...”
Description du marché
Abonnements périodiques français sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources numériques éditées en France pour l'université de Lorraine, l'université Bourgogne Europe et l'université Marie et Louis Pasteur
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat prend la forme d’accord-cadre mono-attributaire distinct conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum en valeur, au sens...”
Informations complémentaires
Le contrat prend la forme d’accord-cadre mono-attributaire distinct conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum en valeur, au sens des articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la Commande Publique. Il s’exécute par l’émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les principaux lieux d'execution: Region Lorraine, Région Bourgogne franche-comté”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Abonnements périodiques étrangers sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources...”
Description du marché
Abonnements périodiques étrangers sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources numériques éditées à l’étranger pour l'université de Lorraine, l'université Bourgogne Europe et l'université Marie et Louis Pasteur
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les principaux lieux d'execution : Région Lorraine, Région Bourgogne-Franche-Comté” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs...”
L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Consultation passé en application du Code de la Commande Publique (notamment ses articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via PLACE la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le Mardi 9 septembre 2025 à 16 heures (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Il est à noter que l’Université de Lorraine (coordonnateur du groupement) est fermée du 25 juillet au 17 août 2025 inclus et qu’aucun échange (postal ou courriel) ne peut avoir lieu durant cette période. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 25B16 et valider ladite recherche.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 03 83 17 43 43📞
Fax: 03 87 17 43 50 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 03 83 17 43 43📞
Fax: 03 87 17 43 50 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 136-471219 (2025-07-17)
Avis d'attribution de marché (2026-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 340 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les principaux lieux d'execution: Lorraine, Région Bourgogne franche-comté” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence et efficacité des propositions du soumissionnaire pour garantir la bonne livraison et le suivi des incidents de l’ensemble des périodiques
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Complétude, qualité et pertinence du catalogue en ligne
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion et de suivi des commandes en ligne
Critère de qualité (nom): Ergonomie d’utilisation de l’interface du site web
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performance environnementale liée à l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les principaux lieux d'execution : Lorraine, Région Bourgogne-Franche-Comté”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25B16-LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Titre: Abonnements périodiques français sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et electronique et ressources numériques éditées en France
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information services sas
Numéro d'enregistrement national: 44853123600033
Adresse postale: Immeuble le Pélican
Code postal: 91321
Commune postale: Wissous cedex
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 34 Cours Léopold
Téléphone: 0372740301📞
“La date d'attribution des accords-cadres par la commission du groupement est le 12 novembre 2025. Pour chaque établissement concerné, les contrats...”
La date d'attribution des accords-cadres par la commission du groupement est le 12 novembre 2025. Pour chaque établissement concerné, les contrats attribués sont des accords - cadres conclus pour 12 mois reconductible 3 fois. La dernière période de reconduction identique pour l'ensemble des établissements se terminera au 31 décembre 2029. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante : dha-metz@univ-lorraine.fr
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 006-011695 (2026-01-07)