Accord-cadre de travaux d'étanchéité pour le patrimoine immobilier (lycées et autres sites) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'étanchéité pour le patrimoine immobilier (lycées et autres sites) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro de référence: DAF_2025_000347
Brève description: Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 25M0347001
Titre: Ain
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation du chantier témoin.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée au chantier témoin.
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25M0347002
Titre: Allier
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25M0347003
Titre: Cantal
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25M0347004
Titre: DROME/ARDECHE Nord
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25M0347005
Titre: DROME/ARDECHE Sud
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25M0347006
Titre: Nord-ISERE
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 25M0347007
Titre: Sud-ISERE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 25M0347008
Titre: Loire
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 25M0347009
Titre: Haute loire
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25M0347010
Titre: Puy de dome
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25M0347011
Titre: Rhone
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25M0347012
Titre: Savoie
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25M0347013
Titre: Haute savoie
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: null
Code postal: 69002
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travaux.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 04 26 73 40 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_yQ2VDVCPV5 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yQ2VDVCPV5 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yQ2VDVCPV5 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 187-637075 (2025-09-26)