Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint-Étienne Métropole 2019-2029
Saint-Étienne métropole
La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la Commande Publique concernant les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint Etienne Métropole pour une période de 4 ans de 2025 à 2029. Les aménagements portent sur des travaux d'infrastructure. 16 km d'aménagements cyclables ont été réalisés en 2025 (réseaux structurants et réseaux de proximité confondus) pour un montant d'opérations de 9,5 millions d'euros TTC. Chaque mission de maîtrise d'oeuvre formalisée dans une commande pourra porter sur un ou plusieurs éléments de mission. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Presents
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
| 2026-01-14 | Avis de marché |
| 2026-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint-Étienne Métropole 2019-2029
Numéro de référence: 2025-TM-0010
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la Commande Publique concernant les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la Commande Publique concernant les...”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477492149 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60056 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60056 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre....”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B78F055D-C312-A2B4-A808A4B341DABD84
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858496 (2025-12-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-30 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6290F057-0A35-59BA-C2ED65101C746C66
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 30/01/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 30/01/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 011-033873 (2026-01-14)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026dtm090
Date de conclusion du contrat: 2026-03-17 📅
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint-étienne Métropole 2019-2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Presents
Numéro d'enregistrement national: 60056-1-0-1
Adresse postale: 31 Rue Mazenod
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr.aura@presents.fr 📧
Téléphone: 04 78 38 69 69 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7BBF0C24-E951-A988-28E8E3123B6F58A4
Source: OJS 2026/S 061-214214 (2026-03-25)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (6)
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (2)
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Supervision des travaux de construction (2)
- Supervision du projet et documentation