Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour la rénovation des VMC

Régie immobilière de la ville de Paris


L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour la rénovation des VMC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-06 Avis de marché
2026-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour la rénovation des VMC
Numéro de référence: 2025FLU0001
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1660228
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de ventilation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sur le patrimoine de la Rivp
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de ventilation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 44228
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le représentant de la RIVP
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0177751100 📞
URL: http://www.rivp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1660228 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1660228 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont pondérés de la manière suivante : 1-Capacités techniques et humaines (50.0...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: AF3F5C09-A404-4A06-8F106F6B6F82094A
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: AF3F5BF8-E63C-665A-F0254321EAE84962
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: AF3F5C18-A86F-B32A-47AF011939831420
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-370233 (2025-06-06)
Avis d'attribution de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 973 800 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26-0005-1660228
Date de conclusion du contrat: 2026-01-19 📅
Titre: Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour la rénovation des Vmc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 973 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Y a c ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 1660228-1-0-1
Adresse postale: 40 Rte De Clesse
Code postal: 79350
Commune postale: Chiche
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 370233-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: C44C8133-CBB7-7447-3D6027989DEF95CF
Organe de révision
C44C8125-CF12-66B4-01E9C0D01D136111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C44C8141-D1D1-B88D-ABD0590FED02A08D
Source: OJS 2026/S 018-058348 (2026-01-26)