Accord-cadre de maintenance des portes automatiques de garages et autres automatismes
SA ERILIA, société à mission
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le marché porte sur des prestations de maintenance des portes automatiques de garages et autres automatismes des ensembles immobiliers du parc ERILIA - VILIA. Les montants maximum sont renseignés dans le RC et dans le CCAP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Portes › Portes de garage
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
| 2025-11-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maintenance des portes automatiques de garages et autres automatismes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 237 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence d'Aubagne
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Agence d'Aubagne <br/>
Produits/services supplémentaires: Portes de garage 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-15 📅
Date de fin: 2028-11-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois maximum
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence d'Avignon
Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Description du marché: Agence d'Avignon<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Centre Provence
Description du marché: Agence Centre Provence<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Portes de camargue
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Portes de camargue<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Aura secteur Grenoble
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Aura secteur Grenoble <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Aura Secteur Haute Savoie
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Aura Secteur Haute Savoie <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Alpes du Sud
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Alpes du Sud <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-07 14:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Références similaires
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA ERILIA, société à mission
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Code postal: 13291
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CALISE Nathalie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491184545 📞
URL: http://www.erilia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.erilia.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676340 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676340 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-437441 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maintenance des portes automatiques de garages et autres automatismes
Numéro de référence:
881
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le marché porte sur des prestations de maintenance des portes automatiques de garages et autres automatismes des ensembles immobiliers du parc ERILIA - VILIA. Les montants maximum sont renseignés dans le RC et dans le CCAP
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 237 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Agence d'Aubagne
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Agence d'Aubagne <br/>
Produits/services supplémentaires: Portes de garage 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-15 📅
Date de fin: 2028-11-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois maximum
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Agence d'Avignon
Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Description du marché: Agence d'Avignon<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Agence Centre Provence
Description du marché: Agence Centre Provence<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Agence Portes de camargue
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Portes de camargue<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Agence Aura secteur Grenoble
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Aura secteur Grenoble <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Agence Aura Secteur Haute Savoie
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Aura Secteur Haute Savoie <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Agence Alpes du Sud
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Alpes du Sud <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-07 14:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Un Ca minimum est exigé sur certains lots
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Références similaires
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
QUALIBAT 4552 - Fabrication et pose de portes de garages et portes sectionnelles ou équivalent
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA ERILIA, société à mission
Numéro d'enregistrement national:
44650
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Code postal: 13291
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CALISE Nathalie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491184545 📞
URL: http://www.erilia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.erilia.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676340 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676340 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
55935AE4-E317-8FDC-55CE5BAD4B80DB0E
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-437441 (2025-07-04)
Avis d'attribution de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 237 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 367 170 EUR 💰
Description
Description du marché: Agence d'Aubagne
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Code postal: 13291
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Titre: Agence d'Aubagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 367 170 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37 722 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: L'ascensoriste
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Rue De Berlin
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.deygas@lascensoriste.eu 📧
Téléphone: 04 84 34 13 13 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 990 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 114 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 094 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 326 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Copas systemes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 700 Rue Andre Malraux
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: tiphanie.laine@copas-systemes.fr 📧
Téléphone: 04 75 44 44 44 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 034 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 890 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Acaf gap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Micropolis
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Courrier électronique: m.nemoz@acaf.fr 📧
Téléphone: 0492556569 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 437441-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 220-755016 (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 237 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 367 170 EUR 💰
Description
Description du marché: Agence d'Aubagne
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Code postal: 13291
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
Agence d'Avignon
Agence Centre Provence
Agence Portes de camargue
Agence Aura secteur Grenoble
Agence Aura Secteur Haute Savoie
Agence Alpes du Sud
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024 172 22
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Titre: Agence d'Aubagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 367 170 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37 722 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: L'ascensoriste
Numéro d'enregistrement national:
1676340-1-1-1
Adresse postale: 35 Rue De Berlin
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.deygas@lascensoriste.eu 📧
Téléphone: 04 84 34 13 13 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 990 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1676340-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 114 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1676340-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 094 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1676340-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 326 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Copas systemes
Numéro d'enregistrement national:
1676340-1-5-1
Adresse postale: 700 Rue Andre Malraux
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: tiphanie.laine@copas-systemes.fr 📧
Téléphone: 04 75 44 44 44 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 034 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1676340-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 890 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Acaf gap
Numéro d'enregistrement national:
1676340-1-7-1
Adresse postale: Micropolis
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Courrier électronique: m.nemoz@acaf.fr 📧
Téléphone: 0492556569 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 437441-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B8A3C727-CB99-F1BC-D3EC660239AD3A16
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
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