Accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du SIVOM de l'Alzette
sivom de l'alzette
Prestations de curage des réseaux d'assainissement et d'inspection visuelle diagnostique des ouvrages, de nettoyage d'avaloirs, de déversoirs d'orage, de bassins de pollution et de rétention, de postes de refoulement, et pour l'élimination de sables et graisses de la station d'épuration et autres prestations sur ce site.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-08 | Avis de marché |
| 2025-11-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du SIVOM de l'Alzette
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sivom de l'alzette
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Station d'épuration 1 lieu-dit Steinacker
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-tiche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sivom.alzette@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0382521919 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.synapse-entreprises.com 🌏
URL de participation: https://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-526430 (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du SIVOM de l'Alzette
Brève description:
Prestations de curage des réseaux d'assainissement et d'inspection visuelle diagnostique des ouvrages, de nettoyage d'avaloirs, de déversoirs d'orage, de bassins de pollution et de rétention, de postes de refoulement, et pour l'élimination de sables et graisses de la station d'épuration et autres prestations sur ce site.
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Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes du SIVOM de l'Alzette: Audun-le-Tiche, Rédange, Russange (57), Thil, Villerupt (54)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes du SIVOM de l'Alzette: Audun-le-Tiche, Rédange, Russange (57), Villerupt, Thil (54)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sivom de l'alzette
Numéro d'enregistrement national:
24570073700027
Adresse postale: Station d'épuration 1 lieu-dit Steinacker
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-tiche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sivom.alzette@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0382521919 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.synapse-entreprises.com 🌏
URL de participation: https://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1. Référé précontractuel :
o Prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA).
o Peut être exercé avant la signature du contrat.
2. Référé contractuel :
o Prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA.
o Peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat.
3. Recours de pleine juridiction :
o Permet de contester la validité du contrat.
o Ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-526430 (2025-08-08)
Avis d'attribution de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 450 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 3
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Malézieux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue St Vincent
Code postal: 57146
Commune postale: Woippy
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlzx@malezieux.com 📧
Téléphone: 0387512424 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Sarp grand est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route D'Hussigny
Code postal: 54920
Commune postale: Villers la Montagne
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: sarp.est@est-sarp.com 📧
Téléphone: 0382246280 📞
Nom: Score
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc Industriel – Avenue de Lorraine - B.P. 10004
Code postal: 57381
Commune postale: Faulquemont
Courrier électronique: score.cont@orange.fr 📧
Téléphone: 0387901990 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - Simone Veil
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sivom de l'alzette
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Station d'épuration 1 lieu-dit Steinacker
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-tiche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sivom.alzette@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0382521919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 220-755856 (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 450 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 3
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du SIVOM de l'Alzette
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Entreprise Malézieux
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Malézieux
Numéro d'enregistrement national:
32133614100080
Adresse postale: 1 rue St Vincent
Code postal: 57146
Commune postale: Woippy
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlzx@malezieux.com 📧
Téléphone: 0387512424 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Sarp grand est
Numéro d'enregistrement national:
31845599500221
Adresse postale: Route D'Hussigny
Code postal: 54920
Commune postale: Villers la Montagne
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: sarp.est@est-sarp.com 📧
Téléphone: 0382246280 📞
Nom: Score
Numéro d'enregistrement national:
45061408600020
Adresse postale: Parc Industriel – Avenue de Lorraine - B.P. 10004
Code postal: 57381
Commune postale: Faulquemont
Courrier électronique: score.cont@orange.fr 📧
Téléphone: 0387901990 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - Simone Veil
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sivom de l'alzette
Numéro d'enregistrement national:
24570073700027
Adresse postale: Station d'épuration 1 lieu-dit Steinacker
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-tiche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sivom.alzette@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0382521919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1. Référé précontractuel :
o Prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA).
o Peut être exercé avant la signature du contrat.
2. Référé contractuel :
o Prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA.
o Peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat.
3. Recours de pleine juridiction :
o Permet de contester la validité du contrat.
o Ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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