Accord-cadre à bons de commandes Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs
commune de caumont sur durance
Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs de la commune de Caumont-sur-Durance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Repas préparés › Repas pour écoles
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- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de cantine 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: 171 300 007 00019
Description du marché:
Ville: Caumont sur durance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : mai 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-06-06 17:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CAUMONT SUR DURANCE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du 8 Mai 1945
Code postal: 84510
Commune postale: Caumont sur durance
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.decarre@caumont-sur-durance.fr 📧
Téléphone: +33 490012020 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 84 35 45 54 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 66 27 37 00 📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-290000 (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs
Numéro de référence:
2025-001
Brève description:
Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs de la commune de
Caumont-sur-Durance.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cantine 📦
Description
Identifiant interne:
2025-001
Titre: 171 300 007 00019
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commandes
Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 84510
Ville: Caumont sur durance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : mai 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-06-06 17:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Agrément sanitaire du lieu de production des repas délivré par les services vétérinaires
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CAUMONT SUR DURANCE
Numéro d'enregistrement national:
218400349 00013
Adresse postale: Place du 8 Mai 1945
Code postal: 84510
Commune postale: Caumont sur durance
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.decarre@caumont-sur-durance.fr 📧
Téléphone: +33 490012020 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171 300 007 00019
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 84 35 45 54 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 66 27 37 00 📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-290000 (2025-05-02)
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