Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).
Europolia
Cette consultation comporte 2 lots : - LOT n° 1 : Étude de faisabilité - LOT n° 2 : Missions maitrise d'oeuvre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ginger CEBTP (cotraitant)
- • Inddigo
- • nepsen
- • Phi Structures (cotraitant)
- • Sog Solar (Mandataire)
- • Tecsol (Mandataire)
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Aquitaine › Gironde
- • Ile-de-France › Paris
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-27 | Avis de marché |
| 2025-12-17 | Avis de marché |
| 2026-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).
Brève description:
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Études de faisabilité pour des projets de centrales photovoltaïques
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.oppidea-europolia.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-791993 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).
Brève description:
Cette consultation comporte 2 lots :
- LOT n° 1 : Étude de faisabilité
- LOT n° 2 : Missions maitrise d'oeuvre
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Études de faisabilité pour des projets de centrales photovoltaïques
Description du marché:
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (2), sans minimum avec un montant maximum fixé à 150 000,00 euros HT.
Informations complémentaires:
En application de l'article R. 2122-1 à R.2122-11 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec les titulaires, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques.
Description du marché:
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (3), sans minimum avec un montant maximum fixé à 600 000,00 euros HT.
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national:
52886168500030
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.oppidea-europolia.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330111000529
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-791993 (2025-11-27)
Avis de marché (2025-12-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est décalée au lundi 19/01/2026 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 381092f3-6d99-4c27-89e9-14d9331c3707-01
Source: OJS 2025/S 245-848247 (2025-12-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est décalée au lundi 19/01/2026 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 381092f3-6d99-4c27-89e9-14d9331c3707-01
Source: OJS 2025/S 245-848247 (2025-12-17)
Avis d'attribution de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 750 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 750 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tecsol (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 66101
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Nom: Phi Structures (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 66380
Taille de l’opérateur économique: Micro
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Nom: Nepsen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Nom: Sog Solar (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85000
Commune postale: Mouilleron Le Captif
Région: Vendée 🏙️
Nom: GINGER Cebtp (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78990
Commune postale: Elancourt
Région: Yvelines 🏙️
Source: OJS 2026/S 057-198057 (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 750 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 750 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25-00082-1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
19
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tecsol (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
32493878600047
Code postal: 66101
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Nom: Phi Structures (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national:
93931357300015
Code postal: 66380
Taille de l’opérateur économique: Micro
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
4
Nom: Nepsen
Numéro d'enregistrement national:
48806910500192
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
11
Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo
Numéro d'enregistrement national:
40225042700026
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
21
Nom: Sog Solar (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
78877979100037
Code postal: 85000
Commune postale: Mouilleron Le Captif
Région: Vendée 🏙️
Nom: GINGER Cebtp (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national:
41244251901141
Code postal: 78990
Commune postale: Elancourt
Région: Yvelines 🏙️
Source: OJS 2026/S 057-198057 (2026-03-20)
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- Supervision du projet et documentation (1)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)