Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).
Europolia
Cette consultation comporte 2 lots : - LOT n° 1 : Étude de faisabilité - LOT n° 2 : Missions maitrise d'oeuvre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ginger CEBTP (cotraitant)
- • Inddigo
- • nepsen
- • Phi Structures (cotraitant)
- • Sog Solar (Mandataire)
- • Tecsol (Mandataire)
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Ile-de-France › Paris
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-27 | Avis de marché |
| 2025-12-17 | Avis de marché |
| 2026-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).
Brève description:
“Cette consultation comporte 2 lots : - LOT n° 1 : Étude de faisabilité - LOT n° 2 : Missions maitrise d'oeuvre”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (2), sans minimum avec un montant maximum fixé à 150 000,00 euros HT.”
Informations complémentaires:
“En application de l'article R. 2122-1 à R.2122-11 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en...”
Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (3), sans minimum avec un montant maximum fixé à 600 000,00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national: 52886168500030
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.oppidea-europolia.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 230-791993 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).
Brève description:
“Cette consultation comporte 2 lots : - LOT n° 1 : Étude de faisabilité - LOT n° 2 : Missions maitrise d'oeuvre”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (2), sans minimum avec un montant maximum fixé à 150 000,00 euros HT.”
Informations complémentaires:
“En application de l'article R. 2122-1 à R.2122-11 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en...”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (3), sans minimum avec un montant maximum fixé à 600 000,00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national: 52886168500030
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.oppidea-europolia.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 230-791993 (2025-11-27)
Avis de marché (2025-12-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date de remise des offres est décalée au lundi 19/01/2026 à 12h00.”
Source: OJS 2025/S 245-848247 (2025-12-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date de remise des offres est décalée au lundi 19/01/2026 à 12h00.”
Source: OJS 2025/S 245-848247 (2025-12-17)
Avis d'attribution de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 750 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-00082-1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tecsol (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 32493878600047
Code postal: 66101
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Source: OJS 2026/S 057-198057 (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 750 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-00082-1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tecsol (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 32493878600047
Code postal: 66101
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Source: OJS 2026/S 057-198057 (2026-03-20)
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