ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE RELATIF A LA REALISATION DE MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE EN VUE DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES COUVERTURES SUR LE PATRIMOINE DE SIA HABITAT
SIA Habitat
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • C2S Dimension
- • Eclis
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-13 | Avis de marché |
| 2025-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande mono-attributaire relatif a la realisation de missions de maitrise d'oeuvre en vue des travaux de remplacement des couvertures sur le patrimoine de sia habitat
Numéro de référence: 2024143
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le détail...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Direction territoriale de Douai<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Direction territoriale de Oignies<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“MEL / LITTORAL<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“CABBALR<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sia Habitat
Numéro d'enregistrement national: 54088
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0969321218 📞
URL: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583576 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1583576 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: C8FF9C4F-D6C7-0AF3-5D614C6CC1993A0F
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: C8FF9C60-95AC-12C4-D7F3A3672DD4CF6C
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 010-029233 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande mono-attributaire relatif a la realisation de missions de maitrise d'oeuvre en vue des travaux de remplacement des couvertures sur le patrimoine de sia habitat
Numéro de référence: 2024143
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le détail...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Direction territoriale de Douai<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Direction territoriale de Oignies<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“MEL / LITTORAL<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“CABBALR<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sia Habitat
Numéro d'enregistrement national: 54088
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0969321218 📞
URL: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583576 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1583576 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: C8FF9C4F-D6C7-0AF3-5D614C6CC1993A0F
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: C8FF9C60-95AC-12C4-D7F3A3672DD4CF6C
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 010-029233 (2025-01-13)
Avis d'attribution de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au...”
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Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Direction territoriale de Douai”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Direction territoriale de Oignies”
Description du marché:
“MEL / LITTORAL”
Description du marché:
“CABBALR”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241431
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Titre: Direction territoriale de Douai
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 74 240 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eclis
Numéro d'enregistrement national: 1583576-1-1-1
Adresse postale: 55 Rue Salvador Allende
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne.willerval@sarl-eclis.fr 📧
Téléphone: 0320954490 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 81 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: C2S DIMENSION
Numéro d'enregistrement national: 1583576-1-2-1
Adresse postale: 20 Rue Jules Ferry
Code postal: 62122
Commune postale: Lapugnoy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: c.stevenard@c2sdimension.fr 📧
Téléphone: 0366605088 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 300 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1583576-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 124 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1583576-1-4-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Un recours contractuel peut être introduit dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis Offre économiquement le plus avantageuse...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A27A0D33-9F5A-C299-6D7DA057AF8F6A18
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A27A0D4B-C5DB-D2A2-5D16C7487A209774
Source: OJS 2025/S 077-257710 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au...”
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Direction territoriale de Douai”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Direction territoriale de Oignies”
Description du marché:
“MEL / LITTORAL”
Description du marché:
“CABBALR”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241431
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Titre: Direction territoriale de Douai
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 74 240 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eclis
Numéro d'enregistrement national: 1583576-1-1-1
Adresse postale: 55 Rue Salvador Allende
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne.willerval@sarl-eclis.fr 📧
Téléphone: 0320954490 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 81 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: C2S DIMENSION
Numéro d'enregistrement national: 1583576-1-2-1
Adresse postale: 20 Rue Jules Ferry
Code postal: 62122
Commune postale: Lapugnoy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: c.stevenard@c2sdimension.fr 📧
Téléphone: 0366605088 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 300 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1583576-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 124 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1583576-1-4-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Un recours contractuel peut être introduit dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis Offre économiquement le plus avantageuse...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A27A0D33-9F5A-C299-6D7DA057AF8F6A18
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A27A0D4B-C5DB-D2A2-5D16C7487A209774
Source: OJS 2025/S 077-257710 (2025-04-17)
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- Supervision du projet et documentation