Accord-cadre à bons de commande de missions de maitrise d’œuvre en vue de réhabilitation thermique de logements individuels en site occupé pour le passage à l’étiquette énergétique D
Maisons et cités (59)
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de maîtrise d'oeuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l'étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le patrimoine de Maisons et Cités.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-31 | Avis de marché |
| 2026-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de missions de maitrise d’œuvre en vue de réhabilitation thermique de logements individuels en site occupé pour le passage à l’étiquette énergétique D
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 392 300 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Territoire de Lens
Valeur estimée hors TVA: 5 572 600 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine situé sur la Communauté d’Agglomération de LENS LIEVIN (CALL).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de Bruay-la-Buissière
Valeur estimée hors TVA: 4 610 100 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de Douai et de Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 3 053 600 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Nord
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de Hénin-Beaumont
Valeur estimée hors TVA: 2 156 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Patrimoine de Maisons et Cités réparti sur les département du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)
Code postal: 59500
Ville: Douai
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-03 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.vasseur@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Code postal: 58800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 212-729215 (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de missions de maitrise d’œuvre en vue de réhabilitation thermique de logements individuels en site occupé pour le passage à l’étiquette énergétique D
Numéro de référence:
25667
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de maîtrise d'oeuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l'étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le patrimoine de Maisons et Cités.
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Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 392 300 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Territoire de Lens
Valeur estimée hors TVA: 5 572 600 EUR 💰
Description du marché:
L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de LENS (CALL).
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché :
-En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
-En application des articles R2194-2 à R2194-5 du même code des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Territoire de Bruay-la-Buissière
Valeur estimée hors TVA: 4 610 100 EUR 💰
Description du marché:
L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR)
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Patrimoine situé sur la Communauté d’Agglomération de Béthune, Bruay en Artois, Lys Romane CABBALR et sur la Communauté d'Agglomération du Pays de St Omer (CAPSO), pouvant s’étendre jusqu’au littoral du Nord et du Pas-de-Calais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Territoire de Douai et de Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 3 053 600 EUR 💰
Description du marché:
L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC) et de Valenciennes (CAPH, CAVM).
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Patrimoine situé sur la Communauté d’Agglomération DOUAISIS AGGLO, de la Communauté de Communes CC PEVELE CAREMBAULT, de la Communauté de Communes CŒUR DE l’OSTREVENT (CCCO).
De la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM), et de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) pouvant s’étendre à l’est et/ou au sud de Valenciennes, dans la limite du Nord/ Pas de Calais
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Territoire de Hénin-Beaumont
Valeur estimée hors TVA: 2 156 000 EUR 💰
Description du marché:
L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION).
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Patrimoine situé sur la Communauté d’Agglomération de HENIN-CARVIN (CAHC), et sur la Communauté de Communes de la HAUTE DEULE, de la Communauté Urbaine d'Arras (CUA) et de la Communauté de Communes OSARTIS MARQUION et s’étendant en métropole Lilloise (MEL) et Arrageoise.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Adresse postale: Patrimoine de Maisons et Cités réparti sur les département du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)
Code postal: 59500
Ville: Douai
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-03 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement national:
33465403500397
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.vasseur@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Code postal: 58800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 212-729215 (2025-10-31)
Avis d'attribution de marché (2026-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 41 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 41 700 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT-Territoire de Lens
Valeur estimée hors TVA: 5 572 600 EUR 💰
Titre: LOT-Territoire de Bruay-la-Buissière
Valeur estimée hors TVA: 4 610 100 EUR 💰
Titre: LOT-Territoire de Douai et de Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 3 053 600 EUR 💰
Titre: LOT-Territoire de Hénin-Beaumont
Valeur estimée hors TVA: 2 156 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 897 597 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Projex
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 place Salvador Allende
Code postal: 59650
Commune postale: Villeneuve d'ascq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appelsoffres@projex.fr 📧
Téléphone: +33 320470301 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 138 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet cochet dehaene
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Technoparc futura
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: contact@cochet-dehaene.fr 📧
Téléphone: +33 321687070 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 011 343 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Hb travaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue des Grives
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Courrier électronique: g.oturbon@hbtravaux.com 📧
Téléphone: +33 321494643 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 836 287 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat'sup
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10, rue de l'Avenir
BP 10012
Code postal: 59497
Commune postale: Linselles
Courrier électronique: contact@batsup.fr 📧
Téléphone: +33 320379991 📞
Fax: +33 320469879 📠
Nom: Buld'o architectes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 bis avenue de la créativité
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Courrier électronique: spharaon@buldoarchitectes.com 📧
Téléphone: +33 663243478 📞
Source: OJS 2026/S 157-569290 (2026-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 41 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 41 700 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT-Territoire de Lens
Valeur estimée hors TVA: 5 572 600 EUR 💰
Titre: LOT-Territoire de Bruay-la-Buissière
Valeur estimée hors TVA: 4 610 100 EUR 💰
Titre: LOT-Territoire de Douai et de Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 3 053 600 EUR 💰
Titre: LOT-Territoire de Hénin-Beaumont
Valeur estimée hors TVA: 2 156 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
MARCHE-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 897 597 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-PROJEX-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Projex
Numéro d'enregistrement national:
38100762400012
Adresse postale: 30 place Salvador Allende
Code postal: 59650
Commune postale: Villeneuve d'ascq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appelsoffres@projex.fr 📧
Téléphone: +33 320470301 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 138 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-CABINET COCHET DEHAENE-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet cochet dehaene
Numéro d'enregistrement national:
34906802300028
Adresse postale: Technoparc futura
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: contact@cochet-dehaene.fr 📧
Téléphone: +33 321687070 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 011 343 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-HB TRAVAUX-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Hb travaux
Numéro d'enregistrement national:
80392283000044
Adresse postale: 4 rue des Grives
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Courrier électronique: g.oturbon@hbtravaux.com 📧
Téléphone: +33 321494643 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 836 287 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-BAT'SUP-Lot 4
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat'sup
Numéro d'enregistrement national:
34229903900020
Adresse postale: 10, rue de l'Avenir
BP 10012
Code postal: 59497
Commune postale: Linselles
Courrier électronique: contact@batsup.fr 📧
Téléphone: +33 320379991 📞
Fax: +33 320469879 📠
Nom: Buld'o architectes
Numéro d'enregistrement national:
90970496700035
Adresse postale: 11 bis avenue de la créativité
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Courrier électronique: spharaon@buldoarchitectes.com 📧
Téléphone: +33 663243478 📞
Source: OJS 2026/S 157-569290 (2026-08-14)
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