AC MOE 2025

Avis de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC MOE 2025
Numéro de référence: AC MOE 2025
Brève description:
“Accord-cadre de contrat de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les consultations lancées en Nouvelle-Aquitaine”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1 Opération de réhabilitation d’un montant estimé de travaux et de fournitures d’un montant supérieur à 1 million d’euros hors taxe (1 M € HT)
Description du marché:
“Description détaillée du lot”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre a une durée de 1 (un) an, reconductible tacitement annuellement deux fois.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les modalités sont renseignées dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Lot n° 4 : Opération de construction neuve de 1 à 40 logements.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2 Opération de réhabilitation d’un montant estimé de travaux et de fournitures d’un montant inférieur ou égal à 1 million d’euros hors taxe (1 M € HT)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot n° 3 : Opération de construction neuve de 41 logements et plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
CS 68729
Code postal: 79027 Cedex 1
Ville: Niort

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere atlantic amenagement
Numéro d'enregistrement national: 30432689500014
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79027
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0546528362 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HUzygIAcVN 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HUzygIAcVN 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500161
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0546528362 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 136-469583 (2025-07-16)