AC MOE 2025
Immobilière Atlantic Amenagement
Accord-cadre de contrat de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les consultations lancées en Nouvelle-Aquitaine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC MOE 2025
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Opération de réhabilitation d’un montant estimé de travaux et de fournitures d’un montant supérieur à 1 million d’euros hors taxe (1 M € HT)
Description du marché: Description détaillée du lot
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les modalités sont renseignées dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 4 : Opération de construction neuve de 1 à 40 logements.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Opération de réhabilitation d’un montant estimé de travaux et de fournitures d’un montant inférieur ou égal à 1 million d’euros hors taxe (1 M € HT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 3 : Opération de construction neuve de 41 logements et plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
CS 68729
Code postal: 79027 Cedex 1
Ville: Niort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere atlantic amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79027
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0546528362 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HUzygIAcVN 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HUzygIAcVN 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0546528362 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 136-469583 (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC MOE 2025
Numéro de référence:
AC MOE 2025
Brève description:
Accord-cadre de contrat de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les consultations lancées en Nouvelle-Aquitaine
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 Opération de réhabilitation d’un montant estimé de travaux et de fournitures d’un montant supérieur à 1 million d’euros hors taxe (1 M € HT)
Description du marché: Description détaillée du lot
Informations complémentaires:
L’accord-cadre a une durée de 1 (un) an, reconductible tacitement annuellement deux fois.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les modalités sont renseignées dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot n° 4 : Opération de construction neuve de 1 à 40 logements.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 Opération de réhabilitation d’un montant estimé de travaux et de fournitures d’un montant inférieur ou égal à 1 million d’euros hors taxe (1 M € HT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot n° 3 : Opération de construction neuve de 41 logements et plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
CS 68729
Code postal: 79027 Cedex 1
Ville: Niort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere atlantic amenagement
Numéro d'enregistrement national:
30432689500014
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79027
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0546528362 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HUzygIAcVN 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HUzygIAcVN 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500161
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0546528362 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat, ou à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
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