25N0566 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 6 Vésubie, secteur 7 Tinée.
Métropole Nice Côte d'Azur
Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 6 Vésubie, secteur 7 Tinée. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25N0566 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 6 Vésubie, secteur 7 Tinée.
Numéro de référence: 25N0566
Brève description:
“Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 6 Vésubie, secteur 7 Tinée. La...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 25N0566-01
Titre: Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 6 Vésubie
Valeur estimée hors TVA: 3820915.96 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 1 400 000,00 Euros. - Montant maximum : 8 000 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Estimation de...”
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Informations complémentaires:
“A/ SELECTION DES CANDIDATURES : - Agrément/Autorisation spécifique : L'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: Territoire métropolitain
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25N0566-02
Titre: Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 7 Tinée
Valeur estimée hors TVA: 4619416.22 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 1 600 000,00 Euros. - Montant maximum : 9 700 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Estimation de...”
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Informations complémentaires:
“A /SELECTION DES CANDIDATURES : - Agrément/Autorisation spécifique : L'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole nice cote d'azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://commandepubliquencavdnccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-722460 (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25N0566 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 6 Vésubie, secteur 7 Tinée.
Numéro de référence: 25N0566
Brève description:
“Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 6 Vésubie, secteur 7 Tinée. La...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 25N0566-01
Titre: Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 6 Vésubie
Valeur estimée hors TVA: 3820915.96 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 1 400 000,00 Euros. - Montant maximum : 8 000 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Estimation de...”
Informations complémentaires:
“A/ SELECTION DES CANDIDATURES : - Agrément/Autorisation spécifique : L'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: Territoire métropolitain
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25N0566-02
Titre: Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 7 Tinée
Valeur estimée hors TVA: 4619416.22 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 1 600 000,00 Euros. - Montant maximum : 9 700 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Estimation de...”
Informations complémentaires:
“A /SELECTION DES CANDIDATURES : - Agrément/Autorisation spécifique : L'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de...”
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole nice cote d'azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://commandepubliquencavdnccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-722460 (2025-10-30)
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