25M0354AOO-Accord cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements multimodaux sur les points noirs de circulation bus - Communes de Colomiers, Cornebarrieu et Blagnac - DT/AS

Toulouse Métropole

Le présent accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements multimodaux sur les points noirs de circulation bus - Communes de Colomiers, Cornebarrieu et Blagnac. Afin d'accompagner l'arrivée du métro ligne C en 2028 à Colomiers et les projets de développement économique, Toulouse Métropole et Tisséo travaillent ensemble sur la desserte multimodale autour des nouvelles stations de métro et des pôles d'emplois existants et à venir autour de la plateforme aéronautique. Un des volets retenu de la stratégie de mobilités est d'améliorer le fonctionnement des lignes de bus existantes n°74 et 75 et des lignes nouvelles futures. Par ailleurs, à l'horizon 2032, le secteur sud de Cornebarrieu le long de la M63 va accueillir un nouveau site industriel avec près de 3000 emplois. Un diagnostic des lignes de bus a identifié divers points noirs de circulation sur les communes de Colomiers, Cornebarrieu et Blagnac où le temps de parcours des bus est pénalisé de plusieurs minutes aux heures de pointe. Le traitement de ces points noirs nécessite des aménagements de voirie. Les aménagements sur les axes identifiés consistent par exemple à élargir la voirie actuelle afin de développer les modes actifs pour la plupart non pris en compte aujourd'hui et de faciliter les déplacements des bus avec des voies dédiées systématiques ou en approche de carrefour. Le périmètre d'étude global est le suivant : - Axe M1 de la clinique des Cèdres à Cornebarrieu jusqu'à la zone commerciale Porte du Grand Noble à Blagnac - Axe M63e - M63 - M82 du giratoire Terrefort à Cornebarrieu jusqu'au giratoire Flandres - Dunkerque à Colomiers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Egis Villes et Transports

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-16	Avis de marché
2025-10-24	Avis de marché
2025-11-07	Avis de marché
2026-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0354AOO-Accord cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements multimodaux sur les points noirs de circulation bus - Communes de Colomiers, Cornebarrieu et Blagnac - DT/AS
Numéro de référence: 25M0354AOO
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1722229
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Adresse postale: Commune de Toulouse, Colomiers, Cornebarrieu, Blagnac
Code postal: 31500
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

La durée de l'accord-cadre est de 8 ans compte tenu de la durée des procédures règlementaires à mener et ensuite des travaux jusqu'en 2034

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Pour les prestations gérées par voie de bons de commande, les prix des bordereaux de prix unitaires sont révisés annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de Toulouse Métropole. Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail sera indiqué dans le C.C.A.P. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social: Nombre d'heures d'insertion minimales: 1000 heures. Ressources propres de Toulouse Métropole

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1722229 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1722229 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant maximum (des marchés subséquents et des bons de commande) pour la durée de l'accord-cadre est de 2 500 000,00 euro(s) Ht. L'attribution de l'accord-cadre vaudra attribution du marché subséquent n°1. Les missions susceptibles d'être activées au travers du présent accord-cadre sont définies dans le cahier des charges: mission témoin et éléments de missions complémentaires d'assistance. Aucune visite n'est organisée par le maître d'ouvrage, même si une visite sur site est préconisée. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Dans le cadre d'un groupement, le Bet Vrd sera obligatoirement le mandataire du groupement conjoint de maîtrise d'oeuvre. Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer des compétences nécessaires à l'exécution des missions dans les domaines suivants : - Conception et suivi de travaux de Voirie et Réseaux Divers, en milieu urbain et suburbain, - Ingénierie en infrastructures routières, - Ingénierie en petits ouvrage de génie civil et ouvrages d'arts, - Ingénierie en hydrologie routière - Assainissement pluvial, - Trafic et déplacements - Carrefours à feux /Signalisation Lumineuse et Tricolore - Paysage, Aménagements paysager (Paysagiste concepteur Dplg), - Arboriculture urbaine et fontainerie - Réalisation et suivi des dossiers administratifs et réglementaires pour des projets d'infrastructures dont : concertation, Dup, évaluation environnementale, étude d'impact, demande d'autorisation environnementale. - Réalisation des études environnementales nécessaires à leur montage (dont acoustique, air/santé) - Juridique en droit de l'environnement et droit des collectivités - Gestion de la coordination - Concertation et communication - Conception durable Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Opqibi 03.01-Planification-Coordination(Opc) d'exécution courante Opqibi 07.02 - Etude Paysagere Opqibi 0803 -Etudes d'assainissement et de protection des milieux récepteurs Opqibi 1103 -Etudes de voiries courantes Opqibi 1104 - Etudes de voiries complexes Opqibi 1303 - Etudes de réseaux courants d'assainissement Opqibi 13.04 -Etudes de réseaux complexes d'assainissement Opqibi 18.11 - Ingéniérie de voirie et réseaux divers courants Opqibi 1506 - Etude de trafic Opqibi 1816 - Ingéniérie de systèmes et d'ouvrages d'assainissement Opqibi 1818 - Ingéniérie de ponts courants.

Informations complémentaires

Le montant maximum (des marchés subséquents et des bons de commande) pour la durée de l'accord-cadre est de 2 500 000,00 euro(s) Ht.
L'attribution de l'accord-cadre vaudra attribution du marché subséquent n°1.
Les missions susceptibles d'être activées au travers du présent accord-cadre sont définies dans le cahier des charges: mission témoin et éléments de missions complémentaires d'assistance.
Aucune visite n'est organisée par le maître d'ouvrage, même si une visite sur site est préconisée.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Dans le cadre d'un groupement, le Bet Vrd sera obligatoirement le mandataire du groupement conjoint de maîtrise d'oeuvre.
Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer des compétences nécessaires à l'exécution des missions dans les domaines suivants :
- Conception et suivi de travaux de Voirie et Réseaux Divers, en milieu urbain et suburbain,
- Ingénierie en infrastructures routières,
- Ingénierie en petits ouvrage de génie civil et ouvrages d'arts,
- Ingénierie en hydrologie routière
- Assainissement pluvial,
- Trafic et déplacements
- Carrefours à feux /Signalisation Lumineuse et Tricolore
- Paysage, Aménagements paysager (Paysagiste concepteur Dplg),
- Arboriculture urbaine et fontainerie
- Réalisation et suivi des dossiers administratifs et réglementaires pour des projets d'infrastructures dont : concertation, Dup, évaluation environnementale, étude d'impact, demande d'autorisation environnementale.
- Réalisation des études environnementales nécessaires à leur montage (dont acoustique, air/santé)
- Juridique en droit de l'environnement et droit des collectivités
- Gestion de la coordination
- Concertation et communication
- Conception durable
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
Opqibi 03.01-Planification-Coordination(Opc) d'exécution courante
Opqibi 07.02 - Etude Paysagere
Opqibi 0803 -Etudes d'assainissement et de protection des milieux récepteurs
Opqibi 1103 -Etudes de voiries courantes
Opqibi 1104 - Etudes de voiries complexes
Opqibi 1303 - Etudes de réseaux courants d'assainissement
Opqibi 13.04 -Etudes de réseaux complexes d'assainissement
Opqibi 18.11 - Ingéniérie de voirie et réseaux divers courants
Opqibi 1506 - Etude de trafic
Opqibi 1816 - Ingéniérie de systèmes et d'ouvrages d'assainissement
Opqibi 1818 - Ingéniérie de ponts courants.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 43E5C8BA-C0DC-203B-78B6D4355F9E3707
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-687460 (2025-10-16)

Avis de marché (2025-10-24)
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 687460-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DA1103D1-9C04-46C9-FEF457FF4F560332
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DA1103F5-06B5-432E-AA7459B6FFAEB56A

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Renseignements complémentaires: Au lieu de Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer des compétences nécessaires à l'exécution des missions dans les domaines suivants : - Conception et suivi de travaux de Voirie et Réseaux Divers, en milieu urbain et suburbain, - Ingénierie en infrastructures routières, - Ingénierie en petits ouvrage de génie civil et ouvrages d'arts, - Ingénierie en hydrologie routière - Assainissement pluvial, - Trafic et déplacements - Carrefours à feux /Signalisation Lumineuse et Tricolore - Paysage, Aménagements paysager (Paysagiste concepteur Dplg), - Arboriculture urbaine et fontainerie - Réalisation et suivi des dossiers administratifs et réglementaires pour des projets d'infrastructures dont : concertation, Dup, évaluation environnementale, étude d'impact, demande d'autorisation environnementale. - Réalisation des études environnementales nécessaires à leur montage (dont acoustique, air/santé) - Juridique en droit de l'environnement et droit des collectivités - Gestion de la coordination- Concertation et communication - Conception durable, lire Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer des compétences nécessaires à l'exécution des missions dans les domaines suivants : - Conception et suivi de travaux de Voirie et Réseaux Divers, en milieu urbain et suburbain, - Ingénierie en infrastructures routières, - Ingénierie en petits ouvrage de génie civil et ouvrages d'arts, - Ingénierie en hydrologie routière - Assainissement pluvial, - Trafic et déplacements - Carrefours à feux /Signalisation Lumineuse et Tricolore - Paysage, Aménagements paysager (Paysagiste concepteur), - Arboriculture urbaine et fontainerie - Réalisation et suivi des dossiers administratifs et réglementaires pour des projets d'infrastructures dont : concertation, Dup, évaluation environnementale, étude d'impact, demande d'autorisation environnementale. - Réalisation des études environnementales nécessaires à leur montage (dont acoustique, air/santé) - Juridique en droit de l'environnement et droit des collectivités - Gestion de la coordination- Concertation et communication - Conception durable

Texte

Renseignements complémentaires: Au lieu de Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer des compétences nécessaires à l'exécution des missions dans les domaines suivants :
- Conception et suivi de travaux de Voirie et Réseaux Divers, en milieu urbain et suburbain,
- Ingénierie en infrastructures routières,
- Ingénierie en petits ouvrage de génie civil et ouvrages d'arts,
- Ingénierie en hydrologie routière
- Assainissement pluvial,
- Trafic et déplacements
- Carrefours à feux /Signalisation Lumineuse et Tricolore
- Paysage, Aménagements paysager (Paysagiste concepteur Dplg),
- Arboriculture urbaine et fontainerie
- Réalisation et suivi des dossiers administratifs et réglementaires pour des projets d'infrastructures dont : concertation, Dup, évaluation environnementale, étude d'impact, demande d'autorisation environnementale.
- Réalisation des études environnementales nécessaires à leur montage (dont acoustique, air/santé)
- Juridique en droit de l'environnement et droit des collectivités
- Gestion de la coordination- Concertation et communication
- Conception durable, lire Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer des compétences nécessaires à l'exécution des missions dans les domaines suivants :
- Conception et suivi de travaux de Voirie et Réseaux Divers, en milieu urbain et suburbain,
- Ingénierie en infrastructures routières,
- Ingénierie en petits ouvrage de génie civil et ouvrages d'arts,
- Ingénierie en hydrologie routière
- Assainissement pluvial,
- Trafic et déplacements
- Carrefours à feux /Signalisation Lumineuse et Tricolore
- Paysage, Aménagements paysager (Paysagiste concepteur),
- Arboriculture urbaine et fontainerie
- Réalisation et suivi des dossiers administratifs et réglementaires pour des projets d'infrastructures dont : concertation, Dup, évaluation environnementale, étude d'impact, demande d'autorisation environnementale.
- Réalisation des études environnementales nécessaires à leur montage (dont acoustique, air/santé)
- Juridique en droit de l'environnement et droit des collectivités
- Gestion de la coordination- Concertation et communication
- Conception durable

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ad48a240-8e34-443d-8866-b1e4f582fdc2-01
Source: OJS 2025/S 206-707018 (2025-10-24)

Avis de marché (2025-11-07)

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B56AD572-EBC5-95F2-2DDB3BCC6F71FD39
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B56AD583-BC97-91AB-4FB5D6D237B9F8FC

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Renseignements complémentaires: Au lieu de…

… Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements, lire Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

… Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer des compétences nécessaires à l'exécution des missions dans les domaines suivants : - Conception et suivi de travaux de Voirie et Réseaux Divers, en milieu urbain et suburbain, - Ingénierie en infrastructures routières, - Ingénierie en petits ouvrage de génie civil et ouvrages d'arts, - Ingénierie en hydrologie routière - Assainissement pluvial, - Trafic et déplacements - Carrefours à feux /Signalisation Lumineuse et Tricolore - Paysage, Aménagements paysager (Paysagiste concepteur), - Arboriculture urbaine et fontainerie - Réalisation et suivi des dossiers administratifs et réglementaires pour des projets d'infrastructures dont : concertation, Dup, évaluation environnementale, étude d'impact, demande d'autorisation environnementale. - Réalisation des études environnementales nécessaires à leur montage (dont acoustique, air/santé) - Juridique en droit de l'environnement et droit des collectivités - Gestion de la coordination- Concertation et communication - Conception durable, lire Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer des compétences nécessaires à l'exécution des missions dans les domaines suivants : - Conception et suivi de travaux de Voirie et Réseaux Divers, en milieu urbain et suburbain, - Ingénierie en infrastructures routières, - Ingénierie en petits ouvrage de génie civil et ouvrages d'arts, - Ingénierie en hydrologie routière - Assainissement pluvial, - Trafic et déplacements - Carrefours à feux /Signalisation Lumineuse et Tricolore - Paysage, Aménagements paysager (Paysagiste concepteur), - Arboriculture urbaine- Réalisation et suivi des dossiers administratifs et réglementaires pour des projets d'infrastructures dont : concertation, Dup, évaluation environnementale, étude d'impact, demande d'autorisation environnementale. - Réalisation des études environnementales nécessaires à leur montage (dont acoustique, air/santé) - Juridique en droit de l'environnement et droit des collectivités - Gestion de la coordination- Concertation et communication - Conception durable

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ad48a240-8e34-443d-8866-b1e4f582fdc2-01
Source: OJS 2025/S 217-747490 (2025-11-07)

Avis d'attribution de marché (2026-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26m0044
Date de conclusion du contrat: 2026-02-12 📅
Titre: 25m0354aoo-Accord cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements multimodaux sur les points noirs de circulation bus - Communes de Colomiers, Cornebarrieu et Blagnac - Dt/As
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis villes et transports
Numéro d'enregistrement national: 1722229-1-0-1
Adresse postale: 33 Av Georges Pompidou
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: toulouse.egis-villes-et-transports@egis.fr 📧
Téléphone: 0437724050 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3A9A1F69-A8FD-9178-4758D72B9F44F11E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3A9A1F78-AC1A-086D-6DA874C6A566AA13
Source: OJS 2026/S 032-107807 (2026-02-12)

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