25AH021 - BAS-RHIN (67) - Accord cadre à bons de commande pour le débouchage et curage curatif de colonnes EU/EP du patrimoine d'Alsace Habitat

Avis de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25AH021 - BAS-RHIN (67) - Accord cadre à bons de commande pour le débouchage et curage curatif de colonnes EU/EP du patrimoine d'Alsace Habitat
Numéro de référence: 25AH021
Brève description:
“25AH021 - BAS-RHIN (67) - Accord cadre à bons de commande pour le débouchage et curage curatif de colonnes EU/EP du patrimoine d'Alsace Habitat”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Titre: Lot n° 01 Secteur EMS Nord
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n° 01 Secteur EMS Nord”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot n° 02 Secteur EMS Sud
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n° 02 Secteur EMS Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot n° 03 Secteur Agence de Haguenau
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n° 03 Secteur Agence de Haguenau”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Titre: Lot n° 04 Secteur Agence de Molsheim
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n° 04 Secteur Agence de Molsheim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alsace habitat
Numéro d'enregistrement national: 54850136000034
Adresse postale: 4 rue Bartisch
Code postal: 67100
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceachats@alsacehabitat.fr 📧
Téléphone: 0388658190 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général FABVIER
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général FABVIER
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“11 jours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-705258 (2025-10-23)