252056/VR/DCAMG/ AO - AC BDC - TRAITEMENT DECHETS
Ville de Romans sur Isère
Le présent marché concerne une prestation de traitement des déchets des services techniques de la ville de Romans sur Isère. Le marché comporte 1 catégorie de déchets : - Déchets ultimes, qui sont traités comme des ordures ménagères ;
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ONYX ARA
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-02 | Avis de marché |
| 2025-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 252056/VR/DCAMG/ AO - AC BDC - TRAITEMENT DECHETS
Numéro de référence: 252056
Brève description:
“Le présent marché concerne une prestation de traitement des déchets des services techniques de la ville de Romans sur Isère. Le marché comporte 1 catégorie...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1656559
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent marché concerne une prestation de traitement des déchets des services techniques de la ville de Romans sur Isère. Le marché comporte 1 catégorie...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Adresse postale: Place Jules Nadi
Code postal: 26100
Ville: Romans Sur Isere
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-04 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-04 10:00:00 📅
Lieu:
“Valence”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Liste et brève description des règles et critères:
“- Les agréments préfectoraux en cours de validité à la date limite de remise des offres pour le transport des déchets et pour le traitement des déchets”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“- Dc1 - Dc2 ou Déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature - Une liste de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Romans sur Isère
Numéro d'enregistrement national: 44402
Adresse postale: Place Jules Nadi
Cs 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475055151 📞
URL: http://www.ville-romans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1656559 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1656559 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Epci Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels en euro(s) Ht : mini. 50 000 euro(s) / maxi. 230 000 euro(s)Durée du marché : 12 mois,...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: DF3D86A5-F387-FF29-71EEEE44FC5D32A1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: DF3D86BE-E2EC-66AE-2A41A8D261E650EE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-356839 (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 252056/VR/DCAMG/ AO - AC BDC - TRAITEMENT DECHETS
Numéro de référence: 252056
Brève description:
“Le présent marché concerne une prestation de traitement des déchets des services techniques de la ville de Romans sur Isère. Le marché comporte 1 catégorie...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1656559
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent marché concerne une prestation de traitement des déchets des services techniques de la ville de Romans sur Isère. Le marché comporte 1 catégorie...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Adresse postale: Place Jules Nadi
Code postal: 26100
Ville: Romans Sur Isere
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-04 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-04 10:00:00 📅
Lieu:
“Valence”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Liste et brève description des règles et critères:
“- Les agréments préfectoraux en cours de validité à la date limite de remise des offres pour le transport des déchets et pour le traitement des déchets”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“- Dc1 - Dc2 ou Déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature - Une liste de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Romans sur Isère
Numéro d'enregistrement national: 44402
Adresse postale: Place Jules Nadi
Cs 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475055151 📞
URL: http://www.ville-romans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1656559 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1656559 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Epci Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels en euro(s) Ht : mini. 50 000 euro(s) / maxi. 230 000 euro(s)Durée du marché : 12 mois,...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: DF3D86A5-F387-FF29-71EEEE44FC5D32A1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: DF3D86BE-E2EC-66AE-2A41A8D261E650EE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-356839 (2025-06-02)
Avis d'attribution de marché (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 252056
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Titre: 252056/Vr/Dcamg/ Ao - Ac Bdc - Traitement Dechets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx ara
Numéro d'enregistrement national: 1656559-1-0-1
Adresse postale: 2 Av Des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr.rvd.bara-beara.all.groups@veolia.com 📧
Téléphone: 0426206088 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 356839-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Dqe Bpu 133000 euro(s) Ht soit 159 600 euro(s) Ttc Durée 12 mois + 3x12 mois Montant minimum annuel 50 000 euro(s) Ht maximum 230 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BAE3BCEA-ABB9-047E-8882768DF8013453
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BAE3BCFE-CFA9-9DDD-71C6710CFB2CF1F5
Source: OJS 2025/S 234-805653 (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 252056
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Titre: 252056/Vr/Dcamg/ Ao - Ac Bdc - Traitement Dechets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx ara
Numéro d'enregistrement national: 1656559-1-0-1
Adresse postale: 2 Av Des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr.rvd.bara-beara.all.groups@veolia.com 📧
Téléphone: 0426206088 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 356839-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Dqe Bpu 133000 euro(s) Ht soit 159 600 euro(s) Ttc Durée 12 mois + 3x12 mois Montant minimum annuel 50 000 euro(s) Ht maximum 230 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BAE3BCEA-ABB9-047E-8882768DF8013453
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BAE3BCFE-CFA9-9DDD-71C6710CFB2CF1F5
Source: OJS 2025/S 234-805653 (2025-12-02)
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